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Délinquance et système pénitentiaire en France au XIXe siècle

Published online by Cambridge University Press:  25 May 2018

Michelle Perrot
Michelle Perrot*
Affiliation:
Université de Paris VII
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Après l'asile, voici que la prison, jumelle, devient l'objet d'une histoire que hante de plus en plus le grand nocturne des sociétés: maladie, folie, délinquance, part exogamique de nous-mêmes, miroir brisé qui nous renvoie notre image, expérience-limite (Michel Foucault) où se lit une culture, autrement, mais autant, que dans les épais massifs des faits majoritaires.

Type
Répressions
Information
Annales. Histoire, Sciences Sociales , Volume 30 , Issue 1 , February 1975 , pp. 67 - 91
Copyright
Copyright © Les Éditions de l’EHESS 1975

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References

1. Cet article a été présenté pour la première fois sous forme de communication au Colloque organisé le 3 mars 1973 à l'École Normale Supérieure par le groupe des chercheurs d'Histoire moderne et contemporaine du C.N.R.S. sur « Délinquance et Exclusion sociale ».

2. André-Jean Arnaud, Essai d'analyse structurale du Code Civil français. La règle du jeu dans la paix bourgeoise, préface de Michel Villey, postface de Georges Mounin, Paris, Durand- Auzias, 1973 (très neuf).

3. J. Bentham, Panoptique. Mémoire sur un nouveau principe pour construire des maisons d'inspection, et nommément des maisons de force, imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale, l'aris. 1791. Texte fondamental, fondateur, qu'il faudrait republier.

4. Il suffit pour s'en convaincre de consulter par exemple J. Léauté, Criminologie et science pénitentiaire, Paris, P.U.F., 1972.

5. Outre les très nombreux livres ou brochures produits par les ardentes discussions du siècle sur le système pénitentiaire, il existe une riche littérature officielle : Compte Général de l'Administration de la Justice criminelle, statistiques, rapports, enquêtes… De ces dernières, signalons celle de 1819 qu'a étudiée Catherine Duprat dans un travail encore inédit; celle de 1873-1875: Enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires, 8 vol. in-4° (B.N., 4° Le 8 9 4), véritable mine de renseignements. Les archives présentent, au contraire, des lacunes dont je ne sais encore si elles pourront être comblées. Ce fait tient en partie à l'histoire chaotique de l'administration pénitentiaire. C'est seulement en 1845 que fut créée une direction spéciale, rattachée d'abord au Ministère de l'Intérieur, puis en 1911 au Ministère de la Justice. Que dire des greffes des tribunaux, offices privés jusqu'à une date récente et dont les versements très irréguliers expliquent la pauvreté fréquente des séries U. chargées de les recevoir au niveau départemental. Quoi qu'il en soit, la série F 16, aux Archives Nationales, renferme de précieux documents pour la période 1791-1838 ; on peut y suivre la naissance du nouveau système pénitentiaire notamment l'organisation des grandes centrales, telle Clairvaux ; voir l'inventaire détaillé dressé par Jules Viard, 5 volumes xérographies, cotes 101 à 1154, réalisé en 1916. Il semble qu'il n'y ait eu aucun versement depuis : en tout cas le supplément de 1962 n'en signale aucun. Que sont donc devenues les archives des prisons après 1840 ? Au niveau parisien, personne, apparemment, n'en sait rien. Il nous faut entreprendre de nouvelles démarches. Par contre les séries départementales Y, vouées aux établissements pénitentiaires, se révèlent beaucoup mieux fournies ; ainsi celle de l'Aube pour Clairvaux, d'Indre-et-Loire pour Mettray, etc.

6. Anonyme, Un détenu : L'intérieur des prisons, réforme pénitentiaire, système cellulaire, emprisonnement commun, etc., Paris, Labitte, 1846.

7. Joly, Henry, Le crime, Étude sociale, Paris, Le Cerf, 1888, p. 17 Google Scholar.

8. Frégier, Des classes dangereuses de la population dans les grandes villes…, 1840, t. II, p. 480.

9. Barbé-marbois, , Visite des prisons des départements du Calvados et de la Manche, Paris, Imprimerie Royale, 1821, p. 33 Google Scholar.

10. Moreau-Christophe, , De la réforme des prisons basée sur le principe de l'isolement individuel, Paris, Huzard, 1837, p. 455 Google Scholar.

11. Barbé-marbois, op. cit., p. 3.

12. ld., p. 27.

13. Demetz, , Lettre sur le système pénitentiaire, Paris, Fourni, 1837, p. 36.Google Scholar

14. Cf. Frégier, Des classes dangereuses, t. II, p. 513 ; lettre du directeur de la prison de Lausanne.

15. Lucas, De la réforme des prisons ou de la théorie de l'emprisonnement, Paris, 1836, t. 1, p. 359 (un grand classique).

16. Bérenger, , Des moyens propres à généraliser en France le système pénitentiaire…, Paris, Imprimerie Royale, 1836, p. 45.Google Scholar Nombreux documents sur les Chaînes dans F 16 466 à 498.

17. Vingtrinier, Des prisons…, 1840, p. 218 : « Quand il est notoire qu'un individu a aggravé son crime pour être envoyé au bagne, on le punit en le plaçant dans une maison centrale ».

18. Compte de l'Administration de la Justice Criminelle, 1880, p. LI. Dans les années 1867- 1880, 7 % des incendies poursuivis étaient dus à des détenus désireux de se faire transporter dans une colonie pénale.

19. Cf. Yves Castan, Crimes et criminalité en France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Cahiers des Annales, n° 33, Colin, 1971, p. 130. Dans tel bourg, « il y a bien une prison mais le détenu en détruit systématiquement les murs au vu et au su de tous. Il met ainsi plus d'un jour à s'évader sans que nul ne l'aide ni le gêne, mais devant de nombreux spectateurs qui commentent l'affaire. Les autorités locales restent strictement neutres devant cette lutte d'un prisonnier contre sa prison ».

20. Statistique des prévenus dans des affaires d'évasion : 1826-1830 : 275 ; 1851-1855 : 279 ; 1871-1880: 101.

21. Cf. Jacquinot-Pampelune, Sur la maison centrale de détention de Melun, 1819, p. 18.

22. De la réforme des prisons en France, 1838, p. 310.

23. Cf. B. Gille, Les sources statistiques de l'histoire de France, 1964, p. 170. On trouvera des premiers tableaux statistiques dans Arch. Nat. F 16 525 et, dans le volume de 1850 du Compte, des récapitulatifs pour 1803-1825.

24. Compte de 1825, p. x.

25. Compte de 1830, p. 84.

26. Paris, Bachelier, 1835, 2 vol. Le livre III (t. II, pp. 97-242) intitulé « Développement des qualités morales et intellectuelles de l'homme » est essentiellement un commentaire du Compte français et des statistiques belges correspondantes.

27. Le crime. Étude sociale, 1888 ; La France criminelle, 1889.

28. Compte de 1832, p. xiv : depuis 182.9, le nombre des délits forestiers a presque doublé « par suite de la cherté des vivres, et surtout de la crise commerciale qui, en faisant fermer tant d'ateliers et de manufactures, avait porté des populations naturellement paisibles et laborieuses, à chercher dans la dévastation des forêts des ressources qu'elles ne trouvaient plus dans leurs occupations ordinaires ». Sur ces problèmes, cf. M. Agulhon, La République au Village, Paris, Pion, 1970.

29. Il s'agit dans ces statistiques du chiffre moyen annuel. Les incendies dits criminels atteignent un maximum en 1851-1855 : 244 affaires, croissance que le Compte attribue à la multiplication des compagnies d'assurances (19 % sont liés au désir de toucher les primes). Au second rang des motifs, la vengeance ouvrière ; au troisième, le désir des prisonniers de se faire transporter dans une colonie pénale. On pourrait mener une étude comparable à celle d'A. Abbiateci, « Les incendiaires devant le Parlement de Paris au XVIIIe siècle », dans Crimes et Criminalité en France, XVIIe-XVIIIe siècles, Paris, 1971.

30. Vingtrinier, Des prisons et des prisonniers, 1840, p. 98.

31. Compte de 1880, p. XLV, Cf. aussi Compte de 1850, p. xcvu dénonce « la tendance générale des esprits vers l'adoucissement des peines ».

32. Correspondance, t. I, Paris, Gallimard, p. 98 (à Ernest Chevalier, 15 mars 1842): «Ce qu'il y a de plus grotesque c'est la magistrature qui protège les bonnes moeurs et les attentats aux idées orthodoxes. La justice humaine est d'ailleurs pour moi ce qu'il y a de plus bouffon au monde… ». Jugement rapide sans doute, d'où l'intérêt des recherches entreprises par M. Darmon sur les Magistrats dans la première moitié du XIXe siècle.

33. Bertillon, La dépopulation de la France, 1911, parle « d'avortement criminel» qu'il dénonce vivement.

34. Le Temps, 21 janvier 1889, cité par H. Joly, La France criminelle, p. 145.

35. A laquelle il faut ajouter, dit Maurice Agulhon dans son intervention, l'obsession de la violence.

36. Selon Balzac, les domestiques sont des « voleurs à gage » qu'il faudrait astreindre au livret comme les ouvriers. Il parle du « nombre effrayant d'ouvriers de vingt ans qui épousent des cuisinières de quarante et de cinquante ans enrichies par le vol ». Il incrimine la propagande socialiste : « funestes résultats des doctrines anti-sociales répandues dans les classes inférieures par les écrivains intermédiaires » (La Cousine Bette, Paris, Gallimard, La Pléiade, t. VI, p. 274).

37. A ce sujet, H. Joly, Le Crime, 1888, p. 260 : « Les grands magasins de Paris sont comme chacun sait, les lieux par excellence du vol féminin. On y organise… une surveillance et une police très intelligentes et très humaines ». Les femmes, premières victimes de la société de consommation ? 38. Cf. les exemples donnés par H. Joly, op. cit.

39. Le Compte de 1850 donne une distribution des vols poursuivis selon l'importance des sommes dérobées ; le maximum se situe entre 30 et 50 F.

40. H. Joly, Le Crime, p. 157. On comparera cette situation avec celle du vol à Paris au XVIIIe siècle, que décrit P. Pétrovitch, op. cit., p. 209 et suiv. « A 87 % donc, le crime, c'est le vol ». Paris anticipe, en somme, et donne dès cette époque le profil de ce que deviendra la criminalité au xixe siècle. Voir le livre d'Annette Farge, Le vol alimentaire à Paris au 18e siècle, Paris, Pion, 1974, non paru au moment de la rédaction de cet article.

41. Cf. par exemple, Docteur Vingtrinier, Des enfants dans les prisons et devant la Justice, Rouen, 1855.

42. Guerry, Essai sur la statistique morale de la France, p. 44.

43. En 1876-1870, les % d'acquittements sont les suivants: crimes contre les personnes, 25 % ; crimes contre les moeurs, 21 % ; crimes contre les propriétés, 15 96, d'après le Compte de 1880, p. xxxix.

44. Louis Chevalier, Classes laborieuses et classes dangereuses, Paris, 1958.

45. Cf. P. Pétrovitch, op. cit., p. 257 et suiv. ; E. LE Roy Ladurie, « La décroissance du crime au XVIIIe siècle», dans Contrepoint, hiver 1973, n° 9.

46. Jacquinot-Pampelune, Sur la maison centrale de détention de Melun, 1819, p. 11. Un témoin d'aujourd'hui dit de l'homosexualité qu'elle est « à la fois interdite par la règle et honnie par la sous-culture carcérale»: Simone Buffard, Le froid pénitentiaire, Seuil, 1973, p. 44.

47. Voir par exemple, Dupin, Des forces productives et commerciales de la France, 1827.

48. Guerry, op. cit., p. 42.

49. Cf. aussi Quéteiet, « Recherches sur le penchant au crime aux différents âges », dans Mémoires de l'Académie de Bruxelles, 1831.

50. Docteur H. Lauvergne, Les Forçats considérés sous le rapport physiologique, moral et intellectuel, observés au Bagne de Toulon, Paris, 1841, pp. 255 et 260.

51. Agatha Christie, Les vacances d'Hercule Poirot, p. 97.

52. On trouverait beaucoup de textes très explicites à cet égard, à commencer par Rétif De La Bretonne, Les Gynographes, ou Idées de deux honnêtes femmes sur un projet de règlement proposé à toute l'Europe, pour mettre les Femmes à leur place, et opérer le bonheur des deux sexes, La Haye, 1777. « La volonté pleine, entière, sans autre motif que la vue intérieure, est le lot exclusif des Hommes. Mais ce n'est pas un défaut dans notre sexe, au contraire, c'est un de ses attributs, que d'être passif dans le physique, et dans le moral. Il suit de là, que si une Femme vertueuse a toujours moins de mérite qu'un Homme, une Femme criminelle est aussi moins coupable ».

53. Compte de 1834, p. x.

54. Guerry, op. cit., p. 22.

55. Charles Lucas, De la réforme des prisons ou de la théorie de l'emprisonnement, 1838, t. III, p. 397.

56. Lucas, op. cit., p. 396.

57. H. Joly, Le crime, pp. 265 et suiv.

58. S. Buffard, Le froid pénitentiaire, 1973, p. 143 et p. 46.

59. Léon Faucher, De la réforme des prisons, Paris, 1838 ; Ferrus, Des prisonniers, de l'emprisonnement et des prisons, Paris, 1850 ; l'ouvrage le plus significatif est sans doute celui de L. F. Huerne DE Pommeuse, Des colonies agricoles et de leurs avantages pour assurer des secours à l'honnête indigence, extirper la mendicité, réprimer les malfaiteurs et donner une existence rassurante aux forçats libérés, tout en accroissant la prospérité de l'agriculture, la sécurité publique, la richesse de l'Etat, Paris, Huzard, 1832.

60. Lucas, op. cit., t. II, p. 38.

61. Cité par Lucas, t. II, p. 163.

62. Lucas, op. cit., t. II, p. 176.

63. p. LIX. Depuis 1826-1830, le nombre des prévenus pour vagabondage s'était multiplié par quatre et par huit pour mendicité.

64. Voir par exemple Lucas, op. cit., p. 50, p. 82…

65. Cité par H. Joly, Le crime, p. 37.

66. Compte de 1880, p. LXXXIX. Ce Compte consacre de longs développements au problème de la récidive, « fléau social » et prépare les voies à la loi Waldeck-Rousseau.

67. L'Angleterre et surtout l'Amérique sont les référents majeurs et l'on attribue généralement la première place aux influences puritaines. C'est aux États-Unis que les réformateurs vont chercher leurs exemples et toute la controverse pénitentiaire se déroule autour de Chery-Hill et d'Auburn. Toutefois, la tradition conventuelle catholique n'est pas négligeable. Il faut tenir compte des écrits de Mabillon, des expériences italiennes faites sous le pontificat de Clément XI et surtout de la fameuse Maison de force de Gand dont on trouvera une description complète dans le livre du Vicomte Jean Vilain XIV, Mémoire sur les moyens de corriger les malfaiteurs et fainéants à leur propre avantage et les rendre utiles à l'État, Gand, 1775 ; séparation nocturne, silence, classification, travail sont déjà les caractéristiques de cette prison-manufacture.

68. Louis-Pierre Baltard, Àrchitectonographie des prisons…, Paris, 1829 (40 planches).

69. Demetz, Lettre sur le système pénitentiaire, 1838, p. 3.

70. En voici quelques unes ; 1836, circulaire de Gasparin déclarant que seuls les plans cellulaires des prisons seraient pris en considération ; circulaire rendant le silence obligatoire ; 1836, La Petite Roquette, prison pour jeunes détenus, est convertie en prison cellulaire; 1838, les Conseils généraux se prononcent massivement pour le système cellulaire total ; 1839, circulaire Montalivet sur le silence absolu, etc. Mais de là à l'application, il y avait une distance qui ne fut franchie qu'un demi-siècle plus tard, comme le montre la maîtrise de Mme Boudier sur l'Architecture des prisons au XIXe siècle.

71. Docteur Vingtrinier, Des Prisons…, 1840, p. 19.

72. Ernest de Blosseville, Histoire de la colonisation pénale et des établissements de l'Angleterre en Australie, Evreux, 1859. Classique du genre. « Ce qui doit prédominer sur tous les rêves charitables, c'est la défense, c'est la préservation de la société », p. xxix.

73. Compte de 1860, p. I.LVII.

74. Compte récapitulatif de 1880, p. LXXXIX.

75. Id„ p. XCIII.

76. Bérenger, Des moyens propres à généraliser en France le système pénitentiaire…, Paris, 1836, p. 42.

77. Lucas, op. cit., t. I, p. 89.

78. Lucas, t. I, p. 107.

79. Demetz, Lettre sur le système pénitentiaire, 1838, p. 36. Le même auteur imagine, à la sortie du libéré, une cérémonie baptismale pour le nom retrouvé.

80. Lucas, op. cit., t. III, p. 145.

81. Lucas, op. cit., t. III, p. 145.

82. Frégier, Des classes dangereuses…, 1840, t. II, p. 359.

83. Lucas, op. cit., t. II, p. 157.

84. On trouvera des exemples de règlements d'atelier dans l'enquête de 1819 sur les prisons de France, dans Jacquinot-Pampelune, Sur la maison centrale de détention de Melun, 1819 ; dans Fresnei., Considérations qui démontrent la nécessité de fonder des maisons de refuge…, 1819. pp. 82-103, etc.

85. Lucas, op. cit., t. II, p. 242.

86. Lucas, op. cit., t. III, p. 256.

87. Barbé-Marbois, Visite des prisons des départements du Calvados et de la Manche, Paris, 1821, p. 18.

88. Viixermé, « Des prisons telles qu'elles sont et telles qu'elles devraient être par rapport à l'hygiène, à la morale et à l'économie, Paris, 1820 ; « Mémoire sur la mortalité dans les prisons », dans Annales d'Hygiène publique…, 1829.

89. Frégier, Des classes dangereuses, t. II, p. 448.

90. ld., p. 480.

91. C'est tout le thème du livre de Louis Chevalier, Classes laborieuses et classes dangereuses à Paris pendant la première moitié du XIXe siècle, Pion, 1958. Cf. par exemple p. 113 : « Le crime cesse de coller étroitement aux classes dangereuses, pour s'étendre, tout en changeant de signification, à de larges masses de population, à la plus grande partie des classes laborieuses ».

92. Ch. Nisard, Histoire des livres populaires, Paris, 1853, t. II, p. 523.

93. Moreau-Christophe, De la réforme des prisons de France, 1838, p. 318. La prison de Grenoble recueillerait ainsi de 6 à 7 000 francs par an.

94. Le Petit Journal, créé en 1863, instaure un type de feuilleton moralisant où les délinquants, généralement venus des « basses classes » ou de la banque juive, sont punis. Ces feuilleions ont un grand succès populaire.

95. Histoire de la Révolution Française, livre i, chapitre vi.

96. Pierre Kropotkine, Les prisons, 2e édition, Paris, 1890, 59 p. (publications de la Révolte) ; Politique Aujourd'hui, mai 1972, dans un numéro spécial sur les prisons a republié des Iragments de ce qui fut à l'origine une conférence de presse (20 décembre 1887).

97. Pataud et Pouget, Comment nous ferons la Révolution, 1911, p. 187.