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Principes, tâches et problèmes de la Croix-Rouge dans le droit des gens1
Published online by Cambridge University Press: 19 April 2010
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Plus encore que celle de 1914, la guerre actuelle, dont tous les Etats, mêmes neutres, souffrent aujourd'hui, a imposé d'immenses tâches à l'ensemble de la Croix-Rouge, tant à ses Sociétés nationales qu'à ses institutions internationales. Le Comité international de la Croix-Rouge, à qui surtout incombe, en sa qualité d'organisme spécifiquement neutre, une activité qui dépasse le cadre de chaque pays, a vu grandir sa sphère d'action dans une mesure encore sans précédent.
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- Copyright © International Committee of the Red Cross 1944
References
page 790 note 2 Burckhardt, Carl J., Das Kriegswerk des Internationalen Komitees vom Roten Kreuz. Schweiz. Monatshefte 1943.Google ScholarHuber, Max, Das Internationale Komitee vom Roten Krevn, seine Aufgaben, seine Schwierigkeiten und Mōglichkeiten, 1944.Google Scholar
page 790 note 3 Pictet, Jean S.. Le droit international et l'activité du Comité international de la Croix-Rouge en temps de guerre, 1943. (Revue Internationale, février 1943, pp. 124–157).Google Scholar
page 795 note 1 Actes de la XVIe Conférence, Londres, 1938, p. 85.Google Scholar
page 796 note 1 L'exposé le plus récent et le plus complet de l'ensemble du droit de Croix-Rouge, tel qu'il existait notamment au début de la deuxième guerre mondiale, est fourni par l'ouvrage de M. Werner, Auguste-Raynald: La Croix-Rouge et les Conventions de Genève, Genève 1943.Google Scholar
page 797 note 1 Le nombre total des Etats parties à la Convention de Genève, de 1929, de 1906 ou de 1864, se monte aujourd'hui à 67.
page 798 note 1 Cf. Rapport général du Comité international de la Croix-Rouge sur son activité de 1934 à 1938, Genève, 1938, p. 20.Google Scholar
page 798 note 2 Résolution No 16 de la Ve Conférence internationale de la Croix-Rouge.
page 798 note 3 Il va de soi que tout ce qui, dans la présente étude, a trait à la Croix-Rouge et aux Sociétés nationales de la Croix-Rouge est valable également pour le Croissant-Rouge, le Lion et Soleil Rouges, de même que pour les Sociétés nommées d'après ces emblèmes (Convention de Genève de 1929, article 19, al. 2).
page 798 note 4 Le principe selon lequel il ne peut exister qu'une seule «Société de la Croix-Rouge» par pays ne s'est pas imposé partout d'emblée. En effet, plusieurs sociétés s'étaient déjà constituées dans certains pays; d'autre part, dans des colonies n'ayant pas d'indépendance étatique, les sociétés désiraient ne pas être considérées comme de simples sections de la Croix-Rouge métropolitaine. Dans le même ordre d'idées. la structure fédérative d'une Union d'Etats se reflète également sur le plan de la Croix-Rouge (Soeiétés de Croix-Rouge des Dominions britanniques, Alliance des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge de l'Union des Républiques socialistes soviétiques).
page 803 note 1 «La Croix-Rouge et la récente évolution du droit des gens» dans Huber, Max: Croix-Ronge, quelques idées, quelques problèmes (et dans la Revue Internationale. janvier 1929, pp. 8–18).Google Scholar
page 803 note 2 Gustave MOYNIKR et Louis APPIA, La Guerre et la charité, Traité théorique et pratique de philanthropie appliquée aux armées en campagne Genève; 1867.
page 803 note 3 Gouttes, Paul Des, Commentaire de la Convention de Genève du 27 juillet 1929, Genève 1930Google Scholar, et ses très nombreux articles dans la Revue internationale de la Croix-Rouge, Genève, dès 1918. En outre, voir la nomenclature des auivres de Gouttes, P. Des dans la Revue internaiionale de la Croix-Rouge, juillet 1943, pp. 591–594.Google Scholar
page 804 note 1 Au sujet de l'activité déployée dans ce domaine par le Comité international après la première guerre mondiale, on consultera avec profit les articles de R. M. Frick-Cramer: Le Comité international de la Croix-Rouge et les conventions internationales pour les prisonniers de guerre et les civils dans la Revue internationale de la Croix-Rouge, mai 1943, pp. 386–402 et juillet 1943, pp. 567–580. Cette étude est fondée sur les expériences de l'auteur, qui a pris une part prépondérante aux travaux préparatoires relatifs à l'établissement de ces conventions.
page 805 note 1 Voir dans la Revue internationale, les articles publiés à ce sujet, dès 1928, sous la rubrique «Protection des populations civiles».
page 805 note 2 La Protection des populations civiles contre les bombardetnents, Genève, 1930.
page 806 note 1 Ces documents préliminnaires sont les suivants:
Revisjpn de la Convention de Genève du 27 juillet 1929 pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne.
page 806 note 2 Revision de la Convention de la Haye du 18 octobre 1907 pour l'adaptatipn à la guerre maritime des principes de la Convention de Genève.
page 806 note 1 Projet de Convention pour l'adaptation à la guerre aérienne des prineipes de la Convention de Genève, (voir la fin de la note, p. 807) (Fin de la note).
page 807 note 1 Projet de Convention pour la création de localités et de zones sanitaires en temps de guerre.
page 807 note 2 Projet de Convention concernant la condition et la protection des civils de natiohalité ennemie qui se trouvent sur le territoire d'un belligérant ou sur un territoire occupé par lui.
1 Max HUBER, Das Internationale Komitee vom Roten Kreuz, seine Aufgabe, seine Schwierigkeiten und Möglichkeiten, Zurich 1944.
2 Revue intetnationale, avril 1940; pp. 321Google Scholar et 327.
3 Lossier, Jean-G., «De la question des messages familiaux à celle de la protection des civils», Revue Internationale de la Croix-Rouge, novembre 1943CrossRefGoogle Scholar.
page 808 note 1 La navigation pour le compte du Comité international de la Croix-Rouge s'effectue au moyen de navires battant pavilion neutre, et dont l'équipage est neutre également. Ils sont affrétés soit par des Sociétés de la Croix-Rouge d'Etats belligérants, soit par la Fondation pour les transports de Croix-Rouge (dont le siège est à Bâle et qui fut créée par le Comité international de la Croix-Rouge); ils peuvent aussi devenir la propriété de cette Fondation. (Revue internationale, mai 1942, p. 323.Google Scholar
page 808 note 2 «Protection des prisonniers de guerre transportés par voie de mer» (M. C). Revue internationale de la Croix-Rouge, mars 1944, pp. 199–213.Google Scholar
page 809 note 1 Le principe des interventions de la Croix-Rouge en faveur de populations afiectées par le blocus a trouvé un commencement de reconnaissance dans les résolutions de l'Assemblée de la Société des Nations de 1928 relatives à «l'arme économique» et dans les propositions du Comité international et des Croix-Rouges suédoise et norvégienne à la XIVe Conférence internationale de la Croix-Rouge (1930).