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L’esclavage et la logique constitutionnelle des empires

Published online by Cambridge University Press:  04 May 2017

Josep M. Fradera
Josep M. Fradera*
Affiliation:
Universitat Pompeu Fabra (Barcelone)
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Résumé

L’histoire des empires atlantiques montre bien la difficulté de concilier les systèmes représentatifs et les institutions libérales avec l’esclavage ou avec les tensions propres aux sociétés post-esclavagistes. L’article explore les contradictions entre le développement du libéralisme dans les métropoles et leurs conséquences problématiques dans les colonies. L’analyse est centrée sur trois cas emblématiques : les Antilles françaises à l’époque de la Révolution, Cuba pendant la révolution libérale espagnole des années 1830-1840 et la Jamaïque britannique en 1865, au moment de l’apogée de l’empire victorien. Nous cherchons à mieux comprendre la question des « régimes spéciaux » dans le cadre des systèmes constitutionnels des empires européens pendant les XIXe et XXe siècles.

Abstract

Abstract

The history of the Atlantic empires shows how difficult it was to reconcile the representative systems and liberal institutions with the slave societies and the social tensions of post-emancipation societies. In this sense, the article explores the contradictions between the liberal development in metropolitan settings and their problematic implications in the colonies. It pays particular attention to the lessons of the three relevant political crises: the French West Indies during the Revolution, Cuba during the Liberal revolution in Spain in the decades of 1830s and 1840s, and Jamaica in 1865, in the apogee of the Victorian empire. As a way of conclusion, this essay offers some remarks about the significance of ‘special regimes’ in the constitutional systems of the European empires of the 19th and 20th centuries.

Type
Droits et citoyenneté
Information
Annales. Histoire, Sciences Sociales , Volume 63 , Issue 3 , June 2008 , pp. 533 - 560
Copyright
Copyright © Les Éditions de l’EHESS 2008

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References

1- Cet article s’inscrit dans un projet de recherche plus vaste sur la signification des régimes d’exception dans les empires français, espagnol, britannique et nord-américain.

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6- Pour une analyse contemporaine détaillée de la législation coloniale, voir Rougier, Paul, Précis de législation et d’économie coloniale, Paris, L. Larose, 1895, p. 64–77.Google Scholar

7- Debbasch, C. et Pontier, J.-M., Les Constitutions de la France, op. cit., p. 120 et 138Google Scholar. La formulation est la même dans la déclaration de la Chambre des députés du 7 août 1830 (art. 73) et dans l’acceptation de la Charte par Louis-Philippe (art. 64) ; voir Rosanvallon, Pierre, La monarchie impossible. Les Chartes de 1814 et de 1830, Paris, Fayard, 1994, p. 257 et 355.Google Scholar

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13- Manceron, Gilles, 1885 : le tournant colonial de la République. Jules Ferry contre Georges Clémenceau, et autres affrontements parlementaires sur la conquête coloniale, Paris, La Découverte, 2007, p. 16 Google Scholar, a signalé récemment la contradiction qu’il y avait à « assumer […] une inégalité politique entre ses sujets contraire à tous ses principes ».

14- Debbasch, C. et Pontier, J.-M., Les Constitutions de la France, op. cit., p. 244.Google Scholar

15- Sur cette question, se reporter au travail précurseur de Guerra, François-Xavier, Las revoluciones hispánicas. Independencias americanas y liberalismo español, Madrid, Editorial Complutense, 1995 Google Scholar. Sur les Cortès de Cadix et leur traitement des questions américaines, voir Rieu-Millán, Marie-Laure, Los diputados americanos en las Cortes de Cádiz: igualdad o independencia, Madrid, CSIC, 1990 Google Scholar. Sur l’initiative constitutionnelle bonapartiste, Martiré, Eduardo, La constitución de Bayona entre España América, Madrid, Centro de Estudios Políticos y Constitucionales, 2000.Google Scholar

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17- J’ai développé cette question dans Fradera, Josep M., « Raza y ciudadanía. El factor racial en la delimitación de los derechos políticos de los americanos », Gobernar colonias, Barcelone, Ediciones Península, 1999, p. 51–69.Google Scholar

18- Montero Díaz, J. (dir.), Constituciones y códigos políticos españoles…, op. cit., p. 40.Google Scholar

19- Ibid., p. 41.

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22- Montero Díaz, J. (dir.), Constituciones y códigos politicos españoles…, op. cit., p. 89.Google Scholar

23- Pour un exposé détaillé du maintien de la législation antérieure dans le nouveau contexte politique, se reporter à Bartolomé Salvador, Clavero, « Bioko, 1837-1876: Constitucionalismo de Europa enáfrica, derecho internacional consuetudinario del trabajo mediante », Quaderni Fiorentini per la Storia del Pensiero Giuridico Moderno, 36, 2006, p. 429–556.Google Scholar

24- Concernant ce moment de la politique espagnole, voir Montaud, Inés Roldánde, La Restauración en Cuba. El fracaso de un proceso reformista, Madrid, CSIC, 2000.Google Scholar

25- Pour une description du rapport entre la politique espagnole et la situation dans les deux îles des Antilles, voir Fradera, Josep M., « Las fronteras de la nación y el ocaso de la expansión hispánica », in Pan-Montojo, J. (dir.), Más se perdió en Cuba. España, 1898 y la crisis del fin de siglo, Madrid, Alianza Editorial, 2006, p. 483–557 Google Scholar, et Ucelay-Dacal, Enric, « Cuba y el despertar de los nacionalismos en la España peninsular », Studia historica, 15, 1997, p. 151–192.Google Scholar

26- Montero Díaz, J. (dir.), Constituciones y códigos políticos españoles…, op. cit., p. 127.Google Scholar

27- Manceron, Gilles, Marianne et les colonies. Une introduction à l’histoire coloniale de la France, Paris, La Découverte, 2003, p. 47.Google Scholar

28- À ce sujet, voir l’étude classique de Debien, Gabriel, Les colons de Saint-Domingue et la Révolution. Essai sur le Club Massiac, août 1789-août 1792, Paris, Armand Colin, 1953.Google Scholar

29- Sur la communauté d’intérêts entre planteurs, négociants et armateurs, voir Butel, Paul, « Revolution and the urban economy: Maritime cities and continental cities », in Forrest, A. et Jones, P. (dir.), Reshaping France: Town, country and region during the French Revolution, Manchester, Manchester University Press, 1991, p. 35–71 Google Scholar. Sur la question de l’« Exclusif mitigé », voir Tarrade, Jean, « De l’apogée économique à l’effondrement du domaine colonial », in Meyer, J. et al. (dir.), Histoire de la France coloniale, t. 1 , Des origines au 1914, Paris, Armand Colin, 1991, p. 197–315 Google Scholar, particulièrement p. 246-255, et Id., Le commerce colonial de la France à la fin de l’Ancien Régime. L’évolution du régime de l’« Exclusif » de 1763 à 1789, Paris, PUF, 1972.

30- La meilleure analyse de ce moment se trouve dans Bénot, Yves, La Révolution française et la fin des colonies, Paris, La Découverte, 1988 Google Scholar.

31- Sur ces questions, on peut toujours consulter Lokke, Carl Ludwig, France and the colonial question: A study of contemporary French opinion, 1763-1801, New York, AMS Press, [1928] 1968.Google Scholar

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33- Dubois, Laurent, Avengers of the New World: The story of the Haitian Revolution, Cambridge, Belknap Press of Harvard University Press, 2004, p. 84 Google Scholar. Pour un résumé, voir Butel, Paul, Histoire des Antilles françaises, XVIIe-XXe siècles, Paris, Perrin, [2002] 2007, p. 271–318.Google Scholar

34- Bien des vexations à l’égard des esclaves étaient commises localement, en dépit du Code noir de 1685, comme le signale Dubois, Laurent, « ‘Citoyens et amis !’ Esclavage, citoyenneté et République dans les Antilles françaises à l’époque révolutionnaire », Annales HSS, 58-2, 2003, p. 281–303, ici p. 284.Google Scholar

35- Doléances des peuples coloniaux à l’Assemblée nationale constituante, 1789-1790, éd. par M. Pouliquen, Paris, Archives nationales, 1989, p. 29.

36- Bénot, Y., La Révolution française et la fin des colonies…, op. cit., p. 55.Google Scholar

37- Ibid., p. 73-74.

38- Cette étape est reconstruite de façon détaillée par Geggus, David P., « Racial equality, slavery, and colonial secession during the Constituent Assembly », Haitian revolutionary studies, Bloomington, Indiana University Press, 2002, p. 157–170.Google Scholar

39- Quinney, Valerie, « Decisions on slavery, the slave-trade and civil rights for negroes in the early French Revolution », The Journal of Negro History, 55-2, 1970, p. 117–130.CrossRefGoogle Scholar

40- Il est impossible de résumer ici toute la complexité des événements dont l’espace caribéen français était le théâtre. On peut se reporter à Fick, Carolyn E., The making of Haiti: The Saint Domingue revolution from below, Knoxville, University of Tennessee Press, 1990 Google Scholar; D. P. Geggus, Haitian revolutionary studies, op. cit. Sur la Guadeloupe, voir Dubois, Laurent, A colony of citizens: Revolution & slave emancipation in the French Caribbean, 1787- 1804, Chapel Hill, The University of North Carolina Press, 2004 Google Scholar ; sur le contexte général, Blackburn, Robin, The overthrow of colonial slavery, 1776-1848, Londres, Verso, 1988.Google Scholar

41- Fick, Carolyn, « The French Revolution in Saint Domingue », in Gaspar, D. B. et Geggus, D. P. (dir.), A turbulent time: The French Revolution and the Greater Caribbean, Bloomington, Indiana University Press, 1997, p. 54–55 Google Scholar. Cette question est développée par Garrigus, John D., Before Haiti: Race and citizenship in French Saint Domingue, New York, Palgrave, 2006, p. 171–194.CrossRefGoogle Scholar

42- Caporal, Stéphane, L’affirmation du principe d’égalité dans le droit public de la Révolution française (1789-1799), Paris, Economica, 1995, p. 53–54.Google Scholar

43- Wanquet, Claude, La France et la première abolition de l’esclavage, 1794-1802. Le cas des colonies orientales Île de France (Maurice) et La Réunion, Paris, Karthala, 1998 Google Scholar. Sur l’échec du processus d’abolition de 1794 à l’île Maurice et le déroulement des événements jusqu’à la prise de l’île par les Anglais en 1810, voir Vaughan, Megan, Creating the creole island: Slavery in eighteenth-century Mauritius, Durham, Duke University Press, 2005.CrossRefGoogle Scholar

44- Gainot, Bernard, « The constitutionalization of general freedom under the Directory », in Dorigny, M. (dir.), The abolitions of slavery: From Léger Félicité Sonthonax to Victor Schoelcher, 1793, 1794, 1848, New York, Berghahn Books, 2003, p. 180–196.Google Scholar

45- Sur les événements de Saint-Domingue qui était au coeur du processus, voir L. Dubois, Avengers of the New World…, op. cit.

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47- Gainot, Bernard, « Métropole/Colonies. Projets constitutionnels et rapports de forces, 1798-1802 », in Bénot, Y. et Dorigny, M. (dir.), 1802, rétablissement de l’esclavage dans les colonies françaises. Aux origines d’Haïti : ruptures et continuités de la politique coloniale française, 1800-1830, Paris, Maisonneuve et Larose, 2003, p. 13–28, ici p. 15.Google Scholar

48- Sur la Guadeloupe, se reporter à Dubois, L., A colony of citizens…, op. cit., p. 374–401.Google Scholar

49- Je reprends l’expression Bénot, d’Yves, La démence coloniale sous Napoléon, Paris, La Découverte, [1992] 2006 Google Scholar. Métral, Antoine, Histoire de l’expédition des Français à Saint-Domingue, sous le consulat de Napoléon Bonaparte (1802-1803), introd. de J. Adelaïde Merlande, Paris, Karthala, [1825] 1985 Google Scholar, offre, en 1825, un intéressant témoignage sur l’expédition. Voir aussi Girard, Philippe R., « Liberté, égalité, esclavage: French revolutionary ideals and the failure of the Leclerc expedition to Saint-Domingue », French Colonial History, 6, 2005, p. 57–78 CrossRefGoogle Scholar, et Lentz, Thierry, « Bonaparte, Haïti et l’échec colonial du régime consulaire : Haïti première république noire », Outre-mers, 340-341, 2003, p. 41–60.CrossRefGoogle Scholar

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53- Sur le contexte général du débat, voir José Portillo, María, Crisis atlántica. Autonomía e independencia en la crisis de la Monarquía Hispana, Madrid, Marcial Pons Historia, 2006 Google Scholar ; pour son impact au Mexique, se reporter à Breña, Roberto, El primer liberalismo español y los procesos de emancipación de América, 1808-1824. Una revisión historiográfica del liberalismo hispanico, Mexico, El Colegio de México, 2006.Google Scholar

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60- Diario de Sesiones…, op. cit., p. 2508.

61- La manipulation à laquelle donnèrent lieu les chiffres du recensement de 1841 est un bon exemple de cette habile mais téméraire proposition, quand le nombre des esclaves et Noirs libres l’emporta pour la seule et première fois sur celui de la population blanche. Les chiffres sont les suivants : 436 495 esclaves ; 152 838 libres de couleur ; 418 291 Blancs ( Knight, Franklin W., Slave society in Cuba during the nineteenth century, Madison, The University of Wisconsin Press, 1995, 1974, p. 86 Google Scholar). Ce que l’on appela alors l’« africanisation » de Cuba n’avait pas d’autre but que d’attiser la peur des Blancs créoles.

62- Le meilleur travail sur ces événements dramatiques est celui de Paquette, Robert L., Sugar is made with blood: The conspiracy of La Escalera and the conflict between empires over slavery in Cuba, Middletown, Wesleyan University Press, 1988 Google Scholar. Sur l’activité des partisans de l’abolition à Cuba, dans les Antilles et à Londres, voir Murray, David, Odious commerce: Britain, Spain and the abolition of the Cuban slave trade, Cambridge, Cambridge University Press, 1980.Google Scholar

63- La plus complète reconstitution des faits se trouve dans Heuman, Gad, The killing time: The Morant Bay rebellion in Jamaica, Knoxville, The University of Tennessee Press, 1994.Google Scholar

64- Sur la personnalité du controversé gouverneur, et le prestige qu’il avait acquis après sa gestion des possessions britanniques en Océanie, voir Dutton, Geoffrey, The hero as murderer. The life of Edward John Eyre, Australian explorer and governor of Jamaica, 1815- 1901, Sidney/Londres, Collins, 1967 Google Scholar. Voir aussi Mathieson, William L., The sugar colonies and Governor Eyre, 1849-1866, Londres/New York, Longmans, Green & Co, 1936, qui prend sa défense.Google Scholar

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66- Pour une analyse de ce groupe social, voir Brathwaite, Edward, The development of Creole society in Jamaica, 1770-1820, Oxford, Clarendon/Oxford University Press, 1971.Google Scholar

67- La polémique a été traitée en détail par Semmel, Bernard, The Governor Eyre controversy, Londres, McGibbon & Kee, 1962 Google Scholar. Williams, Eric E., British historians and the West Indies, Londres, Deutsch, [1964] 1972 Google Scholar, lui a consacré également de nombreuses pages. Voir aussi Hall, Catherine, « The economy of intellectual prestige: Thomas Carlyle, John Stuart Mill, and the case of Governor Eyre », Cultural Critique, 12, 1989, p. 167–196 CrossRefGoogle Scholar.

68- Sur ce point important, voir Holt, Thomas C., The problem of freedom: Race, labor, and politics in Jamaica and Britain, 1832-1938, Baltimore, The Johns Hopkins University Press, 1992, p. 278–289 et 307-309Google Scholar, et Id., « The essence of the contract: The articulation of race, gender, and political economy in British emancipation policy 1838-1866 », in Cooper, F., Holt, T. C. et Scott, R. J. (dir.), Beyond slavery: Explorations of race, labor, and citizenship in postemancipation societies, Chapel Hill, The University of North Carolina Press, 2000, p. 33–59.Google Scholar

69- Il est intéressant de signaler que le plaidoyer contre la suppression de l’East India Company fut rédigé par J. S. Mill lui-même, qui avait travaillé pour celle-ci pendant une bonne partie de sa vie. Sur les événements de Kanpur, voir le débat entre Mukherjee, Rudrangshu, « ‘Satan let loose upon Earth’: The Kanpur massacres in India in the revolt of 1857 », Past & Present, 128, 1990, p. 92–116 CrossRefGoogle Scholar, et English, Barbara, « Debate: The Kanpur massacres in India in the revolt of 1857 », Past & Present, 142, 1994, p. 169–178 CrossRefGoogle Scholar.

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71- Semmel, B., The Governor Eyre controversy, op. cit., p. 128.Google Scholar

72- En 1867, on abaissa pour la deuxième fois le cens électoral, comme en 1832, afin d’accorder le droit de vote à certains secteurs ouvriers.

73- Voir Mark de Groh, « The historiographic error: Toward a new understanding of the Morant Bay crisis », que je remercie pour m’avoir permis de consulter son travail encore inédit.

74- Le rapprochement entre ces événements a déjà été signalé par Hyam, Ronald, Britain's imperial century, 1815-1914: A study of empire and expansion, Londres, Palgrave Macmillan, [1993] 2002, p. 151–154.CrossRefGoogle Scholar

75- Kostal, Rande W., A jurisprudence of power: Victorian Empire and the rule of law, Oxford, Oxford University Press, 2005.Google Scholar

76- Pour une première présentation des événements en ce sens, voir Workman, Gillian, « Thomas Carlyle and the Governor Eyre controversy: An account with some new material », Victorian Studies, 18-1, 1974, p. 77–102.Google Scholar

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79- Ainsi que l’attesta lui-même Henry Grey, 3e comte Grey, plus d’une fois depuis les années 1840-1940. Voir Sydney Bell, Smith, Colonial administration of Great Britain, Londres, New York, A. M. Kelley, [1859] 1970, p. 273–287 Google Scholar ; Burroughs, Peter, « Liberal, paternalist or Cassandra? Earl Grey as a critic of colonial self-government », The Journal of Imperial and Commonwealth History, XVIII-1, 1990, p. 33–60.CrossRefGoogle Scholar

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81- Cette contradiction est signalée par Cunningham, Hugh, The challenge of democracy: Britain, 1832-1918, Harlow, Longman, 2001, p. 184.Google Scholar

82- Lorimer, Douglas A., Colour, class, and the Victorians: English attitudes to the Negro in the mid-nineteenth century, Leicester/New York, Leicester University Press/Holmes & Meier, 1978 Google Scholar, a souligné la corrélation qu’il y avait entre le concept de hiérarchie dans et hors d’Europe.

83- Pour une vue d’ensemble, se reporter à Heuman, Gad J., « From slavery to freedom: Blacks in the nineteenth-century British West Indies », in Morgan, P. D. et Hawkins, S. (dir.), Black experience and the empire, Oxford, Oxford University Press, 2004, p. 141–165 Google Scholar ; voir aussi Walvin, James, Black Ivory: A history of British slavery, Washington, Howard University Press, 1994, p. 331.Google Scholar

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85- Holt, T. C., The problem of freedom…, op. cit., p. 182 Google Scholar. Morrell, William P., British colonial policy…, op. cit., 1969, p. 377–452 Google Scholar, fait l’apologie du Colonial Office pendant cette conjoncture.

86- Paton, Diana, No bond but the law: Punishment, race, and gender in Jamaican state formation, 1780-1870, Durham, Duke University Press, 2004 CrossRefGoogle Scholar, a développé les conséquences de ce fait dans la sévère législation pénale, en particulier dans le chapitre 4, p. 121-155 ; voir aussi Smith, James Patterson, « The Liberals, race, and political reform in the British West Indies, 1866-1874 », The Journal of Negro History, 79-2, 1994, p. 131–146 CrossRefGoogle Scholar, et Knaplund, Paul, « Gladstone and Jamaica », The Americas, 15-4, 1959, p. 351–359.CrossRefGoogle Scholar

87- Pour certains réformistes, le gouvernement direct est la meilleure formule pour garantir le bien-être de la population ; sur ce point, voir Lobdell, Richard A., « ‘Repression is not a policy’: Sidney Olivier on the West Indies and Africa », in Mcdonald, R. A. (dir.), West Indies accounts: Essays on the history of the British Caribbean and the Atlantic economy in honour of Richard Sheridan, Kingston, The Press University of the West Indies, 1996, p. 343–376.Google Scholar

88- Hussain, Nasser, The jurisprudence of emergency: Colonialism and the rule of law, Ann Arbor, University of Michigan Press, 2003, p. 3.CrossRefGoogle Scholar

89- À ce sujet, voir Tomich, Dale W., Through the prism of slavery: Labor, capital, and world economy, Lanham, Rowman & Littelfield Publishers, 2004.Google Scholar

90- L’expression la plus claire de cette position se trouve au chapitre XVIII de ses « Considerations on representative government », in Mill, John S., On liberty and other essays, éd. par J. Gray, Oxford, Oxford University Press, 1991, p. 453 Google Scholar. L’ouvrage fut publié pour la première fois en 1861, entre les événements de l’Inde et la crise jamaïcaine. Àce sujet, voir Pitts, Jennifer, A turn to empire: The rise of imperial liberalism in Britain and France, Princeton, Princeton University Press, 2005, chap. 5, p. 132–162 CrossRefGoogle Scholar, et Mehta, Uday Singh, Liberalism and empire: A study in nineteenth-century British liberal thought, Chicago, The University of Chicago Press, 1999 Google Scholar.

91- Fallope, Josette, Esclaves et citoyens. Les noirs à la Guadeloupe au XIXe siècle dans les processus de résistance et d’intégration, 1802-1910, Basse-Terre, Société d’Histoire de la Guadeloupe, 1992 Google Scholar ; Levillain, Henriette (dir.), La Guadeloupe 1875-1914. Les soubresauts d’une société pluri-ethnique ou les ambiguïtés de l’assimilation, Paris, Éditions Autrement, 1994 Google Scholar ; Cottias, Myriam, « Les ‘vieilles colonies’ comme lieu de définition des dogmes républicains (1848-1905) », Outre-mers, 338-339, 2003, p. 21–45 CrossRefGoogle Scholar ; Schmidt, Nelly, « 1848 dans les colonies françaises des Caraïbes. Ambitions républicaines et ordre colonial », Revue française d’histoire d’outre-mers, 320, 1998, p. 33–69.CrossRefGoogle Scholar

92- Cette distinction a parfois été rendue par les expressions slave societies et societies with slaves, sans que cela nous éclaire d’une façon conceptuellement très nette sur ce qui les sépare. Voir Turley, David, Slavery, Oxford/Malden, Blackwell, 2000, p. 63–100.Google Scholar

93- Scott, James C., Domination and the arts of resistance: Hidden transcripts, New Haven, Yale University Press, 1990 Google Scholar, offre une tentative de comparaison qui n’est cependant pas totalement satisfaisante.

94- Scott, Rebecca J., Degrees of freedom: Louisiana and Cuba after slavery, Cambridge, Belknap Press of Harvard University Press, 2005 Google Scholar, insiste sur ce point.

95- Nobles, Melissa, Shades of citizenship: Race and the census in modern politics, Stanford, Stanford University Press, 2000.Google Scholar

96- Voir, par exemple, Saada, Emmanuelle, « Citoyens et sujets de l’empire français. Les usages du droit en situation coloniale », Genèses, 53, 2003, p. 4–24 CrossRefGoogle Scholar ; Gallissot, René, La République française et les indigènes : Algérie colonisée, Algérie algérienne 1870-1962, Ivrysur-Seine, Les Éditions de l’Atelier, 2007 Google Scholar ; et l’apport de Ageron, Charles-Robert, Les Algériens musulmans et la France (1871-1919), Paris, PUF, 1968 Google Scholar ; pour une période antérieure, mais de grand intérêt, Daunton, Martin et Halpern, Rick (dir.), Empire and others: British encounters with indigenous peoples, 1600-1850, Philadelphie, University of Pennsylvania Press, 1999.Google Scholar