Études sur la formation du droit humanitaire: (IV)1

Henri Coursier

doi:10.1017/S1026881200156843

Études sur la formation du droit humanitaire: (IV)1

Published online by Cambridge University Press: 19 April 2010

Henri Coursier

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Henri Coursier: Affiliation:
membre du Service juridique du Comité international de la Croix-Rouge

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Type: Chronique
Information: International Review of the Red Cross , Volume 34 , Issue 403 , July 1952 , pp. 550 - 578

DOI: https://doi.org/10.1017/S1026881200156843 [Opens in a new window]
Copyright: Copyright © International Committee of the Red Cross 1952

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References

^{page 551 note 1} Souvenirs d'un demi-siècle, t. II, p. 4.

^{page 553 note 1} Cf. Lettre de la secrétaire de Florence Nightingale à M^IIe Gaussen (chargée par Henry Dunant de lui remettre son livre) publiée par Gagnebin, M. B., (Revue Internationale, juin 1950, p. 428).Google Scholar

^{page 553 note 2} La Croix-Rouge, revue mensuelle de la Croix-Rouge suisse, août 1937, p. 225. Traduction d'un article du professeur César Baduel paru dans la revue La Croix-Rouge italienne, en 1927.

^{page 553 note 3} Bogaïewski, Bulletin international de la Croix-Rouge, 1902, p. 79.

^{page 553 note 4} Sand, La lettre de Georges, conservée dans une collection particulière, a été publiée dans le Journal des Débats du 6 août 1939.Google Scholar

^{page 554 note 1} Voir Moynier, G.A ctivité diployée par le Comité international de la Croix-Rouge à Genève de 1865 à 1904–1905.Google Scholar

^{page 554 note 2} Voir Tharaud, Jérôme et Jean, Chronique des Fréres ennemis, Cahiers de la Quinzaine, 1906, 7^e série.Google Scholar

^{page 555 note 1} La codification des lois de la guerre aux Etats-Unis selon le projet tres humain du D^r Lieber, venait d'en donner une preuve (1863).

^{page 555 note 2} Nous empruntons les détails qui vont suivre à l'interessante thèse de Caillé, M. Jacques (que vient de publier l'lnstitut des Hautes Etudes marocaines) sur Charles Jagerschmidt, chargé d'affaires de France au Maroc, 1820–1894. Librairie Larose, Paris, 1952.Google Scholar

^{page 555 note 3} Le « Comitédes Cinq », émanation de la Société genevoise d'utilité publique, constitué à l'instigation de Moynier afin de mettre en æuvre l'idée de Dunant est l'organe fondateur de la Croix-Rouge. Outre Moynier et Dunant, il comprenait le général Dufour qui en fut le prémier president, Louis Appia, lui aussi infirmier volontaire de la campagne d'ltalie, et le D^r Th. Maunoir. C'est ce Comité qui convoqua la Conférence d'octobre 1863 d'où naquit l'institution, et qui s'employa à la préparation de la I^re Convention de Genève, conclue l'année suivante. Ce Comité prit d'embiée le nom de « Comite international de secours aux militaires blessés », et se transforma, vers 1880, en « Comité international de la Croix-Rouge », titre qu'il porte aujourd'hui.

^{page 557 note 1} Le D^r Appia fut le premier à faire usage de l'emblème ainsi créé, durant la guerre des Duchés, des février 1864, avant même la réunion de la Conférence de Genéve.

^{page 557 note 2} Convention de Genève relative aux prisonniers de guerre-27 juillet 1929 art. 88; Conventions de Genève 12 août 1949 I, II, III art. 9, IV art. 10.Google Scholar

^{page 557 note 3} Actes de la Conférencc de Genéve, 1906, p. 243.Google Scholar

^{page 558 note 1} Une lettre écrite par Henry Dunant à Mgr Egger, évéque catholique de St-Gall, le 4 avril 1896, et publiée dans la Liberté de Fribourg le 18 février 1952, dissiperait, s'il en était besoin, l'idée qu'une arrière-pensée protestante eût animé l'initiateur de la Croix-Rouge.

^{page 559 note 1} L'article 7 du Traité du 30 mars 1856, élaboré par le Congrès de Paris, dispose:« La Sublime Porte est admise à participer aux avantages du droit public et au Concert européen ».

^{page 559 note 2} Musulmans, mais de rite distinct, les Iraniens voulurent, en effet, signaler ainsi leur particularisme.

^{page 560 note 1} Revue Internationale, octobre 1923, p. 1004.Google Scholar

^{page 560 note 2} Compte rendu de la Conférence, 1906, p. 162.Google Scholar

^{page 560 note 3} Proclamation de Mohamed, S. M. Sidi, février 1951.Google Scholar

^{page 560 note 4} Loi des Prophites hindous, VII, 91, 92, cit. par Bluntschli, Beuterecht, p. 14.Google Scholar

^{page 561 note 1} Voeu de la Conférence préliminaire II, 1 adopté le 3 août 1946 et Résolutions XXV et XXVI de la Conférence de Stockholm 1948. Compte rendu, p. 97.

^{page 562 note 1} Sur cette distinction entre la notion d'humain et celle d'humanitaire voir notamment Max Huber:Principes, têches et probèmes de la Croix-Rouge dans le droit des gens, Genève, 1944, p. 49.

^{page 565 note 1} Les deux Conventions précitées, occasionnellement élaborées en cette ville, ont, d'accord avec le Gouvernement néerlandais, repris leur place dans le droit de Genève lors de la dernière revision des Conventions de Croix-Rouge, et sont devenues la Convention n^o II de Genève du 12 août 1949.

^{page 566 note 1} Que la Société des Nations avait placé a la tête de l'Union internationale de secours, créée par la Convention du 12 juillet 1927.

^{page 566 note 2} Actes de la Conférence de 1929, p. 80.Google Scholar

^{page 568 note 1} Lettre de Lord Derby à l'ambassadeur d'Angleterre à St-Pétersbourg — 20 Janvier 1875. Cit. par la Revue des Deux Mondes, livraison du 15 mars 1875. p. 465.

La Doctrine, cependant, s'interéssait a la tentative de la Conférence de Bruxelles. Dans sa session d'Oxford, en 1880, l'Institut du Droit international présenta aux Gouvernements un manuel des lois de la guerre sur terre en 15 articles.

^{page 569 note 1} Dans sa session d'Oxford, de 1913, l'lnstitut de Droit international adopta un manuel des lois de la guerre maritime.

^{page 570 note 1} La première Conférence de La Haye (1899) avait formulé une déclaration relative à l'interdiction « d'employer des projectiles qui ont pour but unique de répandre des gaz asphyxiants ou délétères » mais, nous l'avons vu, cette déclaration n'etait pas une convention de caractère exécutoire. Le Protocole de 1925 a été suivi d'effet, les gaz n'ayant pas été utilisés durant la seconde guerre mondiale.

^{page 572 note 1} Bodin, au XVI^e siècle, cite l'autorité d'Aristote:« Aristote, dit-il, est d'avis que la servitude des esclaves est de droit naturel », cf. Gardot, A., Recueil des Cours de l'Acadimie de droit international de La Haye, 50 p. 549 et suivantes.Google Scholar

^{page 572 note 2} Voltaire, dans l'Histoire de Charles XII, signale qu'en 1700, le Roi de Danemark promit la liberté à tous ceux de ses sujets qui prendraient les armes contre l'envahisseur suédois. II ajoute:« Cette déclaration était d'un grand poids dans un pays autrefois libre où tous les paysans et mSme beaucoup de bourgeois sont esclaves aujourd'hui ». Histoire de Charles XII, II, 43.

^{page 572 note 3} Arrêt de la Cour de Toulouse contre le seigneur de Roche-Blanche en Gascogne (1558) cit. par A. GARDOT, op. cit., p. 643.

^{page 573 note 1} Les Croisades de saint Louis, le bombardement d' Alger par Louis XIV, avaient eu pour objet de libérer des captifs. Des ordres religieux:Trinitaires, Frères de la Mercy, Lazaristes, s'efforcèrent, des siècles durant, de rechercher ces malheureux ou de les assister en établissant notamment quelque correspondance entre eux et leur famille. Lors de la prise d'Alger par l'armée française, en 1830, les bagnes de cette ville contenaient encore 122 esclaves, en majeure partie français.

^{page 573 note 2} Droit dont la Grande-Bretagne, en raison de la supériorité de sa flotte de guerre, eût pu tirer un véritable contrôle de la navigation universelle.

^{page 573 note 3} Le Portugal, sous la direction de Pombal, avait légiféré en ce sens dès la fin du XVIII^e siècle et quand il établit l'indépendance des colonies espagnoles d'Amérique, Bolivar fit de l'abolition de l'esclavage l'un des articles de sa Constitution (1821).

^{page 573 note 4} Ce livre parut en 1852. L'auteur passa par Genève l'année suivante et Henry Dunant, alors êgé de vingt-cinq ans, lui fut présenté.

^{page 574 note 1} A ce jour, cette Convention a été ratifiee par toutes les grandes. Puissances à l'exception de l'U.R.S.S.

^{page 575 note 1} Voir à ce sujet Beter, R.:Aspects de l'activité sociale de la SDN, la Traite des femmes. Montpellier 1926.Google Scholar

^{page 576 note 1} Voir à ce sujet Revue internationale, avril 1949, pp. 244 à 264.Google Scholar

^{page 577 note 1} Etymologiquement, catholique signifie universel.

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