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Guérilla et droit humanitaire

Published online by Cambridge University Press:  19 April 2010

Michel Veuthey
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Sous ce litre, l'Institut Henry-Dunant fait paraitre actuellement, dans sa « Collection scientifique », un ouvrage dû à M. Michel Veuthey, qui collabore à l'œuvre du CICR et a participé, depuis 1967, aux travaux de réaffirmation et de développement du droit humanitaire. M. J. Pictet, vice-président du CICR, professeur associé à l'Université de Genève et directeur de l'Institut Henry-Dunant, présente ce livre dans la préface que voici:

Nous avons enfin un ouvrage complet sur la guérilla. Il comble une lacune réelle, et tous ceux qui voudront approfondir le sujet devront le posséder.

Type
Review Article
Information
International Review of the Red Cross , Volume 58 , Issue 690 , June 1976 , pp. 325 - 342
Copyright
Copyright © International Committee of the Red Cross 1976

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References

1 1 Cet ouvrage, dont le prix de vente est de 54 francs suisses, peut être obtenu en librairie ou auprès de l'Institut Henry-Dunant, 114, rue de Lausanne, 1202 Genève.

page 328 note 1 Ce qui ne saurait signifier que le respect des normes et principes humanitaires puisse ètre subordonné à des questions d'opportunité politique; ce serait, osons le dire, de bien mauvaise politique, à court terme, et non dans la perspective de long terme que supposent des obligations juridiques, humanitaires de surcroît.

page 328 note 2 Voir plus loin, TX. Organes et facteurs d'application, et en particulier 9.2.3. Eflicacité.

page 329 note 1 Pictet, , Les principes du droit international humanitaire, pp. 23–24.Google Scholar

page 329 note 2 Baxter, R. R., « Humanitarian Law or Humanitarian Politics? The 1974 Diplomatic Conference on Humanitarian Law», The Harvard International Law Journal, Vol. 16, Nr. 1, Winter 1975, p. 25.

page 329 note 3 P., Vellas, Droit international et science politique, Paris, 1967, p. 9.Google Scholar

page 330 note 1 Voir ainsi R. A., Falk, dans son introduction à l'ouvrage The International Law of Civil War, Baltimore, 1971, p.Google Scholar 79:

« There is little evidence that governments shape their response to civil-war adversaries by reference to legal rules and procedures but rather shape policy mainly on the basis of calculation of prudence and military necessity.»

page 330 note 2 Taylor, Telford, Nuremberg and Vietnam, New York, 1970, p.Google Scholar 173, cite ainsi l'opinion du colonel William C. Corson (The Changing Nature of War, 1970) qui écrit:

» There are no agreed ‘rules of land warfare’ between antagonists … when one … is a regular force … the other includes old men, women and children as well as guerilla troops … And it is doubtful such rules can even be written. »

Voir aussi notamment Hoffmann, Stanley, «International Law and the Control of Force », in The Relevance of International Law, Essays in Honor of Leo Gross, Cambridge, Mass., 1968, p. 43:Google Scholar

« Conventional wars are to a large extent symmetrical; unconventional war is not. It is an absolute war in the sense of ends—a fact that always condemns regulation to fragility. »

page 330 note 3 Draper, G. I. A. D., « International Law and Armed Conflicts », International Affairs, January 1972 (Vol. 48, No. 1), pp.CrossRefGoogle Scholar 46ss, passe en revue le système de la Puissance protectrice (pp. 46–49), les représailles (pp. 49–51), les procédures pénales (pp. 51–54), la formation et les instructions (pp. 54–58), pour conclure (pp. 58–59):

« No one mechanism of ensuring the regular observance of international humanitarian law is likely to succeed unaided. »

page 330 note 4 Pour une bonne synthèse des procédures d'application prévues par les Conventions de Genève, voir notamment le Fascicule II (« Mesures visant à renforcer 1'application du droit en vigueur ») présenté par le CICR à la première session de la Conférence d'experts gouvernementaux (Genève, 1971), ainsi que Siordet, F., Les Conventions de Genève, de 1949. Le problème du contrôle, Genève 1952, 82 p.Google Scholar Plus généralement, voir Berber, F., Lehrbuch des Völkerrechts. II. Band. Krlegsrecht, München, 1969, pp. 228 ss, Zehntes Kapitel, « Die Garantien des Kriegsrechts ».Google Scholar

page 330 note 5 Les Conventions de Genève écartent la réprocité, sauf à l'article commun 2, alinéa 3, en prévoyant l'inaliénabilité des droits (art. 7 de la Ire, IIe et IIIe Conventions; art. 8 de la IVe Convention) et en interdisant les représailles (art. 46 de la 1er Convention, 47 de la IIe Convention, 13 de la IIIe Convention, 33 de la IVe Convention). Voir notamment à ce sujet: Pictet, Commentaire, I, p. 26. Pictet, Les principes de la Croix-Rouge, p. 88. Pinto, R., « Les règies du droit international concernant la guerre civile », Recueil des corns, vol. I, 1965, p. 530. Scholsem, J.C., « L'application des Conventions de Genève », Annales de droit International médical, décembre 1968, No 18, p. 31. Schwarzenberger, G., The Frontiers of International Law, London, 1962, p. 267. Voir également les appels lancés par le CICR en octobre 1973 aux parties au conSit du Moyen-Orient (publiés dans les communiqués de presse 1180 du 28 octobre et 1182 du 6 novembre 1973).Google Scholar

page 331 note 1 Art. 60, par. 5. Voir à ce sujet Reuter, P., La Convention de Vienne sur le droit des traités, Paris, l–70, p. 47.Google Scholar

page 331 note 2 Voir ainsi notamment: Berber, op. cit., pp. 66 et 230.loc. cit., pp. 17–21. Giraud,loc. cit., p. 619. Kunz, loc. cit., p. 879. Lauterpacht, H., « The Limits of the Operation of the Law of War », BYIL, 1953, p. 212. Pictet, J., « La Croix-Rouge et les Conventions de Geneve », Recueil des cours, 1950, p. 25. Pictet, J., Les principes de la Croix-Rouge, Genève, 1955, p. 89.Google ScholarProudhon, P. J., La guerre et la paix, Paris, 1927, p. 265.Google ScholarPufendorf, S. de, Le droit de la nature et des gens, Amsterdam, 1706, p.Google Scholar 426 (Livre III, chap. VI, par. VII). Schelling, T. C., Arms and Influence, New Haven, 1968, pp.Google Scholar 24 et 139. Stone, J., Legal Controls of International Conflict, London, 1959, p. 353. Werth, op. cit., p. 712.Google ScholarZorgbibe, C., « La guerre civile », Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques de Clermont, année 1969, Fasc. 6, pp. 76–77, 162, 169.Google Scholar

page 331 note 3 Voir 5.5. « Représailles ».

page 331 note 4 Voir 7.2.3. «Interférences » (Prisonniers).

page 331 note 5 Voir 8.2.4. «Interférences » (Civils).

page 331 note 6 Voir ainsi, pour ce problème, Duff, P., « Prisoners of War in North Vietnam », Vietnam International, Vol. V, Nos. 1/2, pp. 23–24.Google ScholarPinto, R., « Hanoi et la Convention de Genève », Le Monde, 28–29 decembre 1969, p. 5.Google Scholar Dans ce second article, intitulé « Un problème de ‘réciprocité’», Pinto suggère en conclusion:

« Les uns ne peuvent-ils envisager d'arrêter leurs raids de bombardiers géants sur la totalité du territoiré vietnamien; les autres, de renoncer au terrorisme urbain et d'accorder le statut de prisonniers de guerre aux pilotes — poursuivis ou non ? ».

page 331 note 7 CICR, Réaffirmation, p. 96.

page 332 note 1 CICR, Conférence d'experts gouvernementaux. Rapport sur les travaux de la conférence, Genève, 1971, par. 343, p. 64 (remarque formulee a propos des « combattants de la liberte »).

page 332 note 2 Ibid.., par. 365, p. 76.

page 332 note 3 Huber, M., Principes, tâches et problèmes de la Croix-Rouge dans le droit des gens, Genève, 1944, p. 31.Google Scholar

page 332 note 4 Voir ainsi Harding, I., The Origins and Effectiveness of the Geneva Conventions for the Protection of War Victims, Genève, 1969, p. B-2, 19.Google ScholarMachiavel, , Le prince, Paris, 1963, pp. 85–93Google Scholar, chap. XII (« Combien il y a d'espèces de gens de guerre, et des soldats mercenaires »). Scbwarzenberger, G., « From the Laws of War to the Law of Armed Conflict », Journal of Public Law, 1968, vol. 17, p. 63.Google Scholar

page 332 note 5 Voir ainsi: Baldwin, loc. cit., p. 30 (à propos du « Kommandobefehl»). Buchheim, H. (et at.), Anatomie des SS-Staates, München, 1967, voll. II, p. 148 (à propos du « Kommissarbefehl » ressenti par certains ofnciers supérieurs allemands en Russie, comme le « Kommandobefehl» l'était par Rommel en Afrique, comme une atteinte à cette estime récoprique). Chaliand, G., Lutte armeée en Afrique, Paris, 1967, p. 105, à propos de la lutte entre le PAIGC et troupes portugaises en Guinée-Bissau. Fontaine, A., Le Monde du 18 octobre 1973, p. 5 (à propos du conflit au Moyen-Orient). Giraud, E., « Le droit international public et la politique », Recueil des cours, vol. 110, 1963, p. 788 (« Les relations concernant la guerre »). Montgomery, op. cit., p. 547.Google Scholar

page 332 note 6 Meyrowitz, H., Le principe de I'égalité des belligérants, Paris, 1970, écrit fort bien, p.Google Scholar 251:

«Indépendamment de son fondement de justice, la réciprocité constitue le résultat et l'expression permanente d'une verité d'expérience: les normes du droit de la guerre n'ont de chance d'être observées que si les sujets des normes ont le même intérêt a s'y soumettre. »

page 333 note 1 CDDH/I/SR. 17, p. 14, Commission I, vendredi matin 7 février 1975.

page 333 note 2 Voir plus haut 2.3. Caractéristiques de la guérilla, ainsi que Millis W., War and Revolution Today, Santa Barbara, 1965, p.Google Scholar 2:

« The course of military operations is less important than the reactions of public opinion—not only in the local area concerned but in the great, stable areas of the world. »

Hooker, W. S., et Savasten, D. H., « The Geneva Convention of 1949: Application in the Vietnamese Conflict», Virginia Journal of International Law, 1965, Vol. 5, No. 2, p.Google Scholar 264:

« The power of informed public opinion could be a serious deterrent to the mobilization of popular support for the use of inhumane methods of warfare by national leaders bent on destroying army threat to their power ».

page 333 note 3 Guggenheim, P., « L'organisation de l'opinion publique dans la communauté internationale », Annales d'éludes internationales, Genève, 1970, p. 155.Google Scholar

page 333 note 4 Voir 5.3. (« Bombardements »); 5.5. (« Représailles »); 5.6. (« Terrorisms »); 5.7. (« Torture »).

page 333 note 5 Tseu, Lao, Tao Te King, Paris, 1973, p. 80, chiffre 56, premier paragraphe.Google Scholar

page 334 note 1 Orwell, G., Homage to Catolonia, Harmondsworth, 1966, pp. 228–229.Google Scholar

page 334 note 2 Duverger, M., « L'indifference », Le Monde, 8 juillet 1972, pp. 1 et 8.Google Scholar

page 334 note 3 Voir, ainsi Ago, R., La phase finale de I'œvre de codification du droit international, Genéve, 1968 p. 17.Google Scholar Berber, op. cit., p. 230. Bierzanek, R., « Towards More Respect for Human Rights in Armed Conflicts », Studies on International Relations, 1973, No. 1, p. 84.Google ScholarGreenspan, M., The Modern Law of Land Warfare, Berkeley, 1959, p. 11.Google ScholarSpaight, J. M.War Rights on Land, London, 1911, p. 6.Google Scholar

page 334 note 4 Voir ainsi Fanon, op. cit., pp. 38–39. Hastings, A., dans The Times, London, July 10, 1973, p. 1.Google Scholar

page 334 note 5 Fraleigh, , « The Algerian Revolution », in Falk, R. A. (Ed.), The International Law of Civil War, Baltimore, 1971, p. 194.Google Scholar

page 334 note 6 Voir ainsi, pour l'opinion publique intérieure: Berber, op. cit., p. 66. Escarpit, R., « Le regard », Le Monde, 26 novembre 1969, p. 1.Google ScholarLebjaoui, M., Vérités sur la révolution algérienne, Paris, 1970, p. 82.Google ScholarOliveira, H. de A., A Batalha de Certeza, Lisboa, 1966, p. 57.Google Scholar Sulzberger, C. L., « A New Kind of War », IHT, May, 14,16,19,1969. Pour l'opinion publique internationale, voir notamment: Berber, op. cit., p. 65. Buchheim, op. cit., p. 193. Grosser, A., «Nuremberg en notre temps», le Monde, 3–4 octobre 1971, p. 3. Harding, op. cit., p. B 2 – 18. Sulzberger, C. L., «The African Vietnam», IHT April 28, 1971.Google Scholar

page 334 note 7 Voir ainsi notamment: Baldwin, G. B., « A new Look at the Law of War: Limited War and Field Manual 27–10 », Military Law Review, March 1959, p. 10.Google ScholarBoissier, P., Histoire du Comiti International de la Croix-Rouge, Paris, 1963, p. 478.Google ScholarGiraud, E., « Le respect des Droits de l'homme dans la guerre internationale et dans la guerre civile », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, juillet-août 1958, p. 635.Google ScholarKunz, J. L., «The Laws of War», in The Changing Law of Nations, pp. 873–874.Google ScholarPictet, J., « La restauration nécessaire des lois et coutumes applicables en cas de conflit», Revue de la Commission internationale de juristes, No 1, mars 1969, p.Google Scholar 41. Royse, W., in CICR, La protection des populations civiles contre les bombardements. Consultations juridiques, Genève, 1930, p. 114.Google Scholar Pour la guérilla en particulier, voir notamment: Loverdo, C. de, Les maquis rouges des Balkans, Paris, 1967, p. 194.Google ScholarMajumdar, B. N., The Little War, New Delhi, 1967, pp. 167 et 170.Google Scholar

page 334 note 8 Voir plus haut 8.2. « Traitement des civils (personnes et biens) dans la guérilla ».

page 334 note 9 Voir, 7.2. « Traitement des prisonniers dans la guérilla ».

page 335 note 1 Voir ainsi: Berber, op. clt., pp. 230–231. Ducasse, A., La guerre des Camlsards, Paris, 1970, pp. 100–101.Google ScholarFarer, T., «The Laws of War 25 Years After Nuremberg», International Conciliation, No. 583 (May 1971), p. 46.Google ScholarReed, J., Insurgent Mexico, New York, 1969, p. 132.Google ScholarSiotis., J., Le droit de la guerre et les conflits armeés d'un caractère international, Paris, 1958, p. 213.Google ScholarWerth, A., Russia At War, London, 1965, p. 865, et, par analogie au moins, l'affaire de la « guerre aérienne privée » du général John D. Lavelle Newsweek, June 26, 1972, pp. 7–8 (« The Private War of General Lavelle »); IHT, October 10, 1972, p. 6 (« The Lavelle Case »).Google Scholar

page 335 note 2 Les quatres Conventions de Genève de 1949 contiennent des dispositions en vertu desquelles les Hautes Parties contractantes s'engagent à diffuser le plus largement possible, en temps de paix et en temps de guerre, le texte des conventions dans leurs pays respectifs, et notamment a en incorporer l'étude dans les programmes d'instruction militaire et, si possible, civile, de telle sorte que les principes en soient connus de l'ensemble de la population (art. 47 de la Ire Convention, 48 de la IIe Convention, 127 de la IIIVe Convention, 144 de la IVe Convention). La IIIe et la IVe Convention disposent en outre que les autorités qui assument des responsabilités a 1'égard des personnes protégées doivent posséder le texte de la convention et être instruites spécia!ement de leurs dispositions. Voir à ce sujet de Preux, J., Diffusion des Conventions de Genève de 1949, Genève, 1955, 32 p.Google Scholar On a vu plus haut, dans la Troisième Partie, de nombreuses instructions de mouvements de guérilla et de leurs adversaires. Pour les efforts de diffusion des principes humanitaires par les deux parties à la guérilla, leur difficulté particulière, voire encore notamment Fanon, F., Sociologie d'une révolution, Paris, 1968, p.Google Scholar 5, à propos du FLN algérien, et Russel, Tribunal, Le jugement final, Paris, 1968, p. 105 (déposition d'un soldat américain au Viêt-Nam).Google Scholar

page 335 note 3 Cf. Frei, he. cit., p. 25.

page 335 note 4 Même dans la guérilla, il est nécessaire et possible, pour un mouvement de guérilla comme pour ses adversaires de réprimer les violations du droit humanitaire. Voir ainsi Reed, op. cit., p. 132, citant la politique de Pancho Villa:

« There is no case on record where he wantonly killed a man. Anyone who did so he promptly executed ».

page 335 note 5 Montesquieu, , De l'esprit des lois, Livre XV, chap. II (In (Œuvres complètes, Paris, 1856, p. 202).Google Scholar Voir aussi Buchheim, op. clt., pp. 164–165, qui écrit que ce n'est qu'au printemps 1942 que l'instauration de travailleurs obligatoires russes pour l'économie de guerre allemande amena une lente amélioration des conditions de vies des prisonniers de guerre et l'abandon des exécutions massives, du fait du manque pressant de main-d«Œuvre en Allemagne. Pour des exemples historiques plus lointains, voir Davie, M. R., La guerre dans les sociétés primitives, Paris, 1931, pp. 242, 296–297, ainsi que Farrer, op.Google Scholar cit., p. 112, et Fuller, J. F. C., L'influence de l'armement sur l'histolre, Paris, 1948, p. 239, note 35.Google Scholar

page 335 note 6 Fuller, Ibid., p. 215. Voir aussi Baldwin, loc. cit., pp. 8–9. C., Lemercier-Quelquejay, La paix mongole, Paris, 1970, p. 26.Google Scholar

page 336 note 1 Ainsi, selon J. F. Chauvel à la Radio suisse romande, jeudi 27 septembre 1973, 19 h. 55, les organisations faîtières palestiniennes de résistance auraient pris la décision politique, en 1972, de renoncer aux attaques indiscriminées entre autres pour ne pas s'aliéner le soutien économique des autres pays arabes. Analyse que l'irritation de l'OLP et de l'Arabie saoudite et de Koweīt, importants soutiens financiers des mouvements, dévant un détournement d'avion au moment de la Conférence d'Alger en 1973 des pays non alignés ne peut que confirmer (IBT, September 10, 1973, p. 1).

page 336 note 2 Voir ainsi, pour ce facteur d'autant plus important dans la guérilla qu'il s'agit de construire des nations ou de les préserver, notamment les auteurs suivants: Baldwin, loc. cit., p. 13. Clergy, and Laymen Concerned about Vietnam, In the Name of America, New York, 1968, pp. 11–12 et 26.Google Scholar Constant, B., Del'esprit de conquête, Neuchàtel, 1942, p. 98. Erasme, , Dulce bellum inexpertis, Bruxelles, 1953, pp. 25–26.Google ScholarEscarpit, R., « Balles perdues », Le Monde, 18 mai 1972, p. 1;Google ScholarGraham, H., et Gurr, T., Violence in America, New York, 1969, pp. 62 et 519.Google ScholarHersch, S., « The Investigations of Son My », The New Yorker, January 29, 1972, p. 71.Google ScholarJulien, C., Le monde diplomatique, Janvier 1973, p. 1.Google ScholarChristi, Pax, Guerre révolutionnaire et conscience chrétienne, Paris, 1963, p. 3.Google ScholarServan-Schreiber, J. J., Lieutenant en Algérie, Paris, 1957, p. 244.Google Scholar Shannon, William V., « U. S. Military Under Fire », 1HT, August 15, 1973, p. 6. Sully, F., Age of the Guerrilla, New York, 1970, pp. 38–39. Taylor, op. cit., pp. 40–41. Toynbee, op. cit., pp. 57 et 117.Google Scholar

page 336 note 3 Voir ainsi, pour cette interdépendance entre paix et respect du droit humanitaire: Baldwin, loc. cit., p. 18. Camus, A., Actuelles III, Paris, 1958, p. 128.Google ScholarFontaine, A., « Justice et politiques », Le Monde, 30 décembre 1970.Google Scholar Giraud, loc. cit., Guelle, J., Précls des lois de la guerre sur terre, Paris, 1884, p.Google Scholar VI. zHuber, M., Das Völkerrecht und der Mensch, Sankt-Gallen, 1952, p. 54.Google ScholarKant, E., Projet de paix perpétuelle, Paris, 1949, pp. 8–9, art. 6.Google ScholarLieber, F., Instruction for the Government of Armies of the United States in the Field, Washington, 1863,Google Scholar art. 16, in fine. Lossier, J. G., La Croix-Rouge et la paix, Genève, 1951, p. 23.Google Scholar Oliveira, op. cit., p. 65, Patrnogić, J., « Les droits de l'homme et les conflits armés », in Institut international de droit humanitaire, Les Droits de l'homme, base du droit international humanitaire, Lugano, 1971, p. 156.Google ScholarRousseau, C., Droit international public, Paris, 1970, p. 334.Google ScholarVanderpol, A., La doctrine scolatique du droit de guerre, Paris, 1919, p. 91,Google Scholar citant Ayala, Lupus, Gentili et Victoria. Zorgbibe, C., « Pour une réamrmation du droit humanitaire des conflits armés internes », Journal du droll international, 1970, No 3, p. 682.Google Scholar

page 337 note 1 Bindschedler, D., Reconsidération, p. 113 (conclusions).

page 337 note 2 Voir ainsi Huber, M., « Ethos, Internationales », in Strupp-Schlochauer, Wörterbuch, I, pp. 444–448.Google Scholar

page 337 note 3 Vidal-Naquet, P., La torture dans la Reépublique, Paris, 1972, p. 174,Google Scholar récuse «1'inexorable déroulement des règles de la guerre revolutionnaire »:

« Rien, en histoire, n'est jamais fatal; il est toujours possible que le hommes, même chargés d'une tâche répressive, fassent preuve d'imagination. Simplement, les réactions les plus faciles, les plus élémentaires, les plus répetitives sont presque toujours aussi les plus vraisemblables ».

page 337 note 4 Bollardière, , général de, Bataille d'Alger, bataille de I'homme, Paris, 1972, p. 16.Google ScholarLossier, J. G., Les civilisations et le service du prochain, Paris, 1958;Google ScholarLa Croix-Rouge et la paix, Genève, 1951, p. 23;Google Scholar Pax Christi, op. cit., p. 242.

page 337 note 5 Bollardière, op. cit., p. 20, écrit ainsi:«J'avais aussi compris que cet étranger si proche et si loin de moi, mon ennemi, avait un double visage: tendu de violence et de haine quand il se dressait brandissant ses armes, mystérieusement identique au mien quand il gisait à terre, brisé et pitoyable. »

Voir aussi Lossier, J. G., Solidariteé, signification morale de la Croix-Rouge, Neuchâtel, 1948.Google Scholar

page 337 note 6 Camus, A., Actuelles III, p. 24. Voir aussi Fanon, op. cit., pp. 6–7 (pour la guérilla) et, pour l'antiguerilla, Schlesinger, A., «The Necessary Amorality of Foreign Affairs », Harpe's Magazine, August 1971, pp. 76–77, ù l'auteur dément le titre de son étude…Google Scholar