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Le droit international humanitaire et le contrôle des armements

Published online by Cambridge University Press:  19 April 2010

Daniel Frei
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Le ler août 1988 décédait subitement le professeur Daniel Frei membre du CICR depuis le ler mars 1986.

Professeur de sciences politiques à l'Université de Zurich, directeur de l'Institut suisse de recherches internationales, éminent spécialise des questions du désarmement, de la neutralité et de la coopération internationale, le professeur Frei avait mis tout son savoir au service de la Croix-Rouge dont il partageait la cause avec conviction. Sa disparition fut une grande perte pour le CICR, le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge et le monde académique.

Type
Review Article
Information
International Review of the Red Cross , Volume 70 , Issue 774 , December 1988 , pp. 511 - 526
Copyright
Copyright © International Committee of the Red Cross 1988

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References

* Voir Revue internationale de la Croix-Rouge (RICR), no 772, juillet-août 1988, pp. 404–405.

1 L'auteur remercie ici tous ceux qui, comme MM.Jean-Luc Blondel, René Kosirnik, Zidane Mériboute, Raymond Probst et Yves Sandoz, ont apporté leurs très utiles commentaires au premier projet de ce document. Les opinions exprimées dans cet article sont cependant personnelles et ne reflètent pas nécessairement celles du Comité international de la Croix-Rouge.

2 Pour plus d'informations, se référer à l'article «Le Comité international de la Croix-Rouge et le désarmement», RICR, no 710, mars-avril 1978, pp. 90–100. Pour un recueil complet des résolutions et autres textes, voir Promouvoir la paix, CICR et Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, Genéve, 1986; pour une autre approche, trés générale, voir T. Wulff: «international Humanitarian Law as a Means to Promote International Peace and Security», in: Proceedings of the Thirty-First Pugwash Conference on Science and World Affairs, London, 1981, pp. 315–319. Pour connaître la toute dernière opinion du CICR à ce sujet, voir Yves Sandoz: «The Red Cross and Peace: Realities and Limits», in Journal of Peace Research, vol. 24, 1987, pp. 287–296.Google Scholar

3 Voir le «travail de pionnier» préenté par Allan Rosas et Pär Stenbäck: «The Frontiers of International Humanitarian Law», in: Journal of Peace Research, vol. 24, 1987, pp. 219–236Google Scholar. La conclusion des auteurs est la suivante: «Nous aurions tendance à croire que les éventuels futurs efforts destinés à développer le droit humanitaire devraient être axés sur les droits de l'homme et ne pas tenter d'établir des régles concernant la conduite de la guerre ou les méthodes et moyens de combat. Les liens directs qui unissent le droit humanitaire et le désarmement devraient done, au minimum, ne plus être renforcés». (p.223) (Trad. CICR). Tout en étant d'accord avec la premiére conclusion, le présent article est basé sur la conviction que la seconde conclusion n'est pas nécessairement impérative — tout au moins, avant d'avoir procédé à un examen plus systématique de la relation qui existe entre le droit international humanitaire et le désarmement/controle des armements (ce qui sera fait dans les pages qui suivent). Au contraire de Rosas/Stenbäck, Ove Bring dans «Regulating Conventional Weapons in the Future—Humanitarian Law or Arms Control?» (ibid, pp. 275–286) conclut que «la relation fructueuse entre le droit international humanitaire et le désarmement… devrait, à l'avenir, être explorée avec plus de vigueur». (Trad. CICR).

4Bull, Hedley, Booth, cité dans Ken: «Disarmament and Arms Control», in Baylis, John et al. (Eds.): Contemporary Strategy, 2e ed., vol.I, London, Croom Helm, 1987, p. 140.Google Scholar

5 Pour une analyse plus compléte de la relation entre désarmement et contrôle des armements, voir Booth, op. cit. pp. 140–146 et Allessandro Corradini: «Disarmament Education as a Distinct Field of Study», in Marek Thee (Ed.):Armament, Arms Control and Disarmament, Paris, UNESCO Press, 1981, pp. 328–377.Google Scholar

6 Voir John Garnett:«Limited War», in Baylis et al. op. cit., pp. 187–208.

7 Il s'agit d'un résumé de différentes contributions, dont celle de ChristophBertram: «Arms Control and Technological Change», in: Thee (Ed.) op. cit, pp. 144–156; Jozef Goldblat: Arms Control Agreements. A Handbook, London, Taylor and Francis 1983, pp. 300f.; Booth, loc. cit.

8 C'est ainsi que Kalshoven définit l'essence du droit international des conflits armés: voir Frits Kalshoven: Constraints on the Waging of War, ICRC, Geneva, 1987.

9 Voir notamment Mohammed Bedjaoui: «Le droit humanitaire à l'ère des ruptures des consensus nationaux et internationaux», dans La guerre aujourd'hui. Défi humanitaire, rapport à la Commission indépendante sur les questions humanitaires internationales, Berger-Levrault, Paris, 1986, pp. 32–40; pour une bibliographie complète sur le débat juridique actuel, voir Commentaire des Protocoles additionnels du 8 juin 1977 aux Conventions de Genève du 12 août 1949, Genéve, CICR, 1987, p. 605, note no 35 et Roberts, Guy B.: «The New Rules for Waging War», in: Virginia Journal of International Law, vol. 26, No 1 (Autumn 1985), p. 163, notes nos275–279.Google Scholar

10 Voir la liste des Etats qui possédent, ou sont censés posséder, les armes C dans J.-P. Perry & Robinson, «Chemical and Biological Warfare», in: SIPRI Yearbook 1987, World Armaments and Disarmament, London, Oxford University Press, 1987, pp. 97–115.

11 Pour un inventaire systématique de ces instruments, voir Goldblat, op. cit., pp.81–89.

12 On trouvera dans Stan Windass: The Rite of War, Londres, Brassey's Defence Publishers, 1986, pp. 120–127, un examen plus approfondi du sens d'une telle interaction symbolique.

13 A/CONF. 130/39, article 35 (c)(ii).

14 Voir Kalshoven, op. cit., pp. 61–64, 126–129 et 145.

15Sandoz, Yves: «Le droit d'initiative du Comitd international de la Croix-Rouge », in German Yearbook of International Law, vol.22, 1979, pp.352–373.Google Scholar

16 Andrzej Karkoska: Strategic Disarmament, Verification and National Security, London, Taylor & Francis, 1977, pp. 34f; Allan S. Krass: Verification—How Much is Enough?, London, Taylor & Francis, 1985; William F. Rowell: Arms Control Verification. Ballinger, Cambridge Mass, 1986: Kosta Tsipis (Ed.): Arms Control Verification, Washington D.C., Pergamon/Brassey's, 1986.

17 Voir Goldblat, op. cit., pp. 90–111; Wiliam C. Potter (Ed.): Verification and SALT, Boulder, Westview Press, 1980, pp. 52f.

18 Pour des informations sur la pratique opérationnelle du CICR en matière d'acceptation et d'exécution de son mandat et de traitement des cas de violations graves, voir «Les demarches du Comite international de la Croix-Rouge en cas de violations du droit humanitaire», in Revue Internationale de la Croix-Rouge, no 728, mars-avril 1981, pp. 79–86.

19 Voir Bring, op. cit.