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Le premier effort moderne de codification du droit de la guerre. — Francis Lieber et l'Ordonnance générale No 100
Published online by Cambridge University Press: 01 April 1963
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M. H. Coursier, conseiller juriste au CICR, publia naguère, dans la Revue internationale, une étude sur « Francis Lieber et les lois de la guerre », ainsi qu'une traduction française de l'Ordonnance no 100 relative au comportement des armées des Etats-Unis en campagne (les fameuses « lois de Lieber ») dont l'objet était de faire appliquer les principes du droit international, lors de la guerre de Sécession (1861–1865). Cette Ordonnance, qui jut connue aussitôt et appréciée des principaux juristes de l'époque, eut une grande influence sur l'avenir du droit des gens, car on peut dire que le Règlement de La Haye, issu des Conférences de la Paix en 1899 et 1907, s'en est très largement inspiré, et plusieurs dispositions des Conventions de Genève du 12 août 1949 découlent de la même source. Or, ce fut à Lieber que fit appel le président des Etats-Unis, Abraham Lincoln, pour établir ce Code qui fut promulgué en 1863, précédant d'un an la première Convention de Genève.
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- Review Article
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- Copyright © International Committee of the Red Cross 1963
References
page 155 note 1 Mai, juin, décembre 1953.
page 156 note 1 Trois bibliographies ont été écrites sur Francis Lieber. La première, The Life and Letters of Francis Lieber (1882) par Perry, tire sa valeur des nombreux extraits de lettres et autres écrits de Lieber qu'elle oontient. La deuxième, Francis Lieber; His Life and Political Philosophy (1899) par Harley, est courte et désuète. La biographie définitive, Francis Lieber, Nineteenth Century Liberal (1947) est due à Freidel. Deux articles d'Ernest Nys, intitulés Francis Lieber — His Life and His Work, ont été publiés dans 5 American Journal of International Law 84, 355 (1911). Ce bref aperçu de la vie de Lieber pendant les années qui précérènt la guerre de Secession est tire de ces ouvrages.
page 158 note 1 Lieber, Political Ethics (1838–39).
page 158 note 2 Lieber, Conférences sur les Lois et Usages de la Guerre présentées devant la Law School du Columbia College du 21 octobre 1861 au 6 février 1862 (non publié), Bibliothèque de l'Université John Hopkins, Baltimore, Maryland [designées ci-après par « Conférences »]. L'auteur exprime ici sa reconnaissance au bibliothécaire de l'Université John Hopkins qui l'a autorisé à tirer des citations de ces conférences.
page 159 note 1 Political Ethics, p. 630.
page 159 note 2 Political Ethics, pp. 632–635.
page 159 note 3 Political Ethics, pp. 635–640.
page 159 note 4 Political Ethics, pp. 640–643.
page 159 note 5 Political Ethics, pp. 645–650.
page 160 note 1 2 Political Ethics, p. 653.
page 160 note 2 Political Ethics, p. 654.
page 160 note 3 Political Ethics, p. 657.
page 160 note 4 Political Ethics, pp. 658–668.
page 161 note 1 Lieber, Instructions for the Government of Armies of the United States in the Field (1863), publié initialenient sous forme d'Arrét général no 100, ministère de la Guerre, Bureau du chef d'état-major, 24 avril 1863.
page 162 note 1 Freidel, Francis Lieber, p. 320.
page 162 note 2 Lettre, « The Disposal of Prisoners: Would the exchange of Prisoners Amount to a Partial Acknowledgement of the Insurgents as Belligerents, According to International Law? », The New York Times, 19 août 1861, p. 3.
page 162 note 3 Editorial, « Prisoners of War », The New York Times, 19 août 1861, p. 2 ; éditorial, « Exchange of Prisoners, id., 21 octobre 1861 p. 4.
page 163 note 1 Lieber à Sumner, 19 août 1861; Lieber à Allibone, 19 août 1861, cité par Freidel, op. cit., p. 323.
page 163 note 2 Pp. 630–657.
page 164 note 1 Ces déclarations furent imprimées, avec la permission de l'auteur, par les auditeurs de ses conférences. Une copie est gardée à la Bibliotheque de l'Université John Hopkins.
page 164 note 2 Political Ethics, p. 660.
page 165 note 1 Halleck, International Law; or, Rules Regulating the Intercourse of States in Peace and War (1861).
page 165 note 2 Lieber à Halleck, 30 Janvier 1862 ; Halleck à Lieber, 3 et 11 février 1862.
page 165 note 3 Lieber, « The Genesis of this Code », carnet manuscrit dans le Bureau du président du conseil de guerre de l'armée, Washington D.C. L'auteur désire exprimer sa reconnaissance au général de brigade Charles L. Decker, président du conseil de guerre de l'armée, qui l'a autorisé à tirer des citations de ce carnet.
page 166 note 1 Freidel, Francis Lieber, pp. 323, 327–328.
page 166 note 2 « The Duty of Provisional Governors: Letter from Professor Lieber to Secretary Bates », lettre à The Evening Post, New York City, 17 juin 1862.
page 166 note 3 Lieber, carnet manuscrit.
page 167 note 1 Freidel, Francis Lieber, p. 321.
page 167 note 2 Guerre de Sécession: compilation des archives officielles des armées de l'Union et des armées confédérées [désigné ci-après par Archives officielles], serie 1, vol. 15–16 et 17, passim.
page 167 note 3 Lieber à Halleck, Ier août 1862.
page 167 note 4 Halleck à Lieber, 6 août 1862.
page 167 note 5 Lieber, Guerrilla Parties Considered with Reference to the Laws and Usages of War 1862 ; voir Dyer, Francis Lieber and the American Civil War, 2 Huntington Library Quarterly 449 (1939).
page 168 note 1 Lieber, Guerrilla Parties, p. 9.
page 168 note 2 Lieber à Halleck, 13 novembre 1862, cité par Freidel, op. cit, p. 331.
page 168 note 3 Halleck à Lieber, 15, 23, 25 novembre 1862.
page 168 note 4 Lieber, carnet manuscrit.
page 168 note 5 Arrêt spécial no 399, ministère de la Guerre, Bureau du chef d'état-major, 17 décembre 1862.
page 168 note 6 Lieber, carnet manuscrit.
page 169 note 1 Freidel, Francis Lieber, p. 333.
page 169 note 2 Hitchcock, circulaire imprimée, 22 décembre 1862.
page 169 note 3 Freidel, Francis Lieber, p. 333.
page 169 note 4 A la Bibliothèque Henry E. Runtington, San Marino, Californie (Dyer, op. cit., p. 455).
page 169 note 5 A Code for the Government of Armies in the Field as Authorized by the Laws and Usages of War on Land, imprime comme manuscrit pour la Commission nominée par le ministre de la Guerre [Arret spécial no 399] et chargée de « proposer des amendements ou modifications aux regies et codes de guerre ainsi qu'un code réglementant la direction des armées en campagne, en concordance avec les lois et usages de la guerre » (fevrier 1863).
page 169 note 6 Lieber à Halleck, 20 fevrier 1863.
page 170 note 1 Lieber à Halleck, 20 février 1863.
page 170 note 2 Dyer, op. cit., p. 455.
page 170 note 3 Lieber, carnet manuscrit.
page 171 note 1 Lieber, carnet manuscrit.
page 171 note 2 Lieber, carnet manuscrit.
page 172 note 1 Digest of Opinions of The Judge Advocates General of the Army, 1912, p. 276 (1917).
page 172 note 2 Lieber, carnet manuscrit.
page 172 note 3 Ibid.
page 173 note 1 Lieber, projet de lettre, mai 1862.
page 173 note 2 Kent, Commentaries on American Law (10me édition, 1860).
page 173 note 3 Vattel, The Law of Nations, « de la nouvelle édition de Joseph Chitty avec notes et références additionnelles par Edward D. Ingraham » (1858).
page 174 note 1 Arrêt général no 8, Quartier général, Département du Missouri, Saint-Louis, Missouri, 26 novembre 1861; Arrét général no 13, Quartier général, Département du Missouri, Saint-Louis, Missouri, 4 décembre 1861, Archives officielles, série 2, vol. 1, pp. 137, 233.
page 174 note 2 Sur ce sujet en général, voir Freidel, « General Orders 100 and Military Government », 32 Mississippi Valley Historical Review 541 (1945).
page 175 note 1 Banks à Lieber, 23 novembre 1862.
page 175 note 2 McClellan, McClellan's Own Story 463 (1887).
page 175 note 3 Randall, Constitutional Problems Under Lincoln 225–227 (1926).
page 175 note 4 Archives officielles, série 3, vol. 2, pp. 943–4; vol. 3, pp. 3–18.
page 175 note 5 Randall, op. cit., p. 227
page 176 note 1 Archives officielles, serie 2, vol. 4, pp. 828–9.
page 176 note 2 Id., série 1, vol. 2, pp. 743–4; vol. 12, Ire partie, pp. 53–4, 292–3, 327.