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Published online by Cambridge University Press: 01 November 1946
page 883 note 1 De larges extraits de ces deux discours ont été publiés par la Revue internationale de la Croix-Rouge, août 1946, pp. 637–649.
page 886 note 1 Revue internationale, août 1946, p. 649.
page 887 note 1 Nous ferons figurer en italique au début de chaque rubrique le texte du rapport résumé des travaux des Commissions de la Conférence, tel qu'il a été approuvé et amendé par l'assemblée plénière.
page 887 note 1 Il s'agit de la Commission qui, constituée dans le sein de la Conférence préliminaire des Croix-Rouges, étudia la revision de la Convention de Genève et des dispositions connexes.
page 889 note 1 Le titre de la Convention devrait alors être modifié. Il pourrait devenir « Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades en temps de guerre ».
page 890 note 1 Voir ci-dessous page 923.
page 890 note 2 Voir ci-dessous page 925.
page 891 note 1 Les articles reproduits ci-après en petits caractères sont ceux de la Convention de Genève de 1929.
page 891 note 8 Elle remarque en outre que, dans la traduction anglaise, l'expression « Officiers and soldiers » devrait être remplacée par l'expression plus précise de « Members of the Armed Forces ».
page 892 note 1 Voir les résolutions suivantes de Conférences internationales de la Croix-Rouge : XIIe de 1921 (Genève), IXe de 1928 (la Haye), XXIVe de 1930 (Bruxelles).
page 897 note 1 Il suffit pour s'en convaincre de considérer la forme que revêtait cette disposition dans le texte de la Convention de Genève du 22 août 1864.
page 901 note 1 En proposant d'unifier les pièces d'identité, la Conférence n'a cependant nullement entendu s'opposer à ce que les pièces dont seraient porteurs les membres du personnel temporaire comportent la mention de « personnel temporaire ».
page 902 note 1 Ces Sociétés sont au nombre d'une dizaine. Les plus importantes, et que mentionne l'Acte final de la Conférence diplomatique de 1929, sont les Ordres de Malte, le Grand Prieuré de Saint-Jean de Jérusalem en Angleterre, les Ordres de Saint-Jean et de Saint-Georges en Allemagne.
page 919 note 1 Voir ci-dessus page 896 et suivantes.
page 919 note 2 Voir Manuel de la Croix-Rouge Internationale, huitième édition, page 522.
page 923 note 1 La Conférence a ainsi marqué nettement que le signe ne devait être que descriptif et non pas constitutif de la protection. Voir ci-dessus page 907.
page 924 note 1 En ce qui concerne l'application de la Convention à tous les cas d'hostilités, nous renvoyons à ce qui est dit a la page 886 ci-dessus.
page 930 note 1 Il convient cependant de relever que le projet de Convention maritime revisée devrait encore être adapté aux modifications apportées à la Convention de Genève elle-même.
page 930 note 2 Les articles reproduits ci-dessous sont ceux du projet de Convention maritime revisée élaboré en 1937. Pour ceux qui ne sont suivis d'aucun commentaire, on est prié de se reporter à l'exposé des motifs qui accompagne le projet de 1937 dans le rapport sounds à la XVIe Conférence internationale de la Croix-Rouge.
page 931 note 1 Voir ci-dessus page 897.
page 932 note 1 Une délégation a suggéré que le tonnage minimum soit fixé à 6000 tonnes.
page 934 note 1 La Commission de la Conférence a relevé que la forme de l'article 16, alinéa 1, et celle de l'article 17, alinéa 1, devraient être harmonisées.
page 936 note 1 Ces propositions sont les suivantes :
« 1. Les routes et itinéraires à suivre par les navires-hôpitaux leur sont indiqués par l'Autorité maritime du port de départ, qui en rend compte à l'Autorité centrale, laquelle en avise par les moyens voulus les Puissances belligérantes.
» Tout déroutement ou changement d'itinéraire que le Commandant d'un navire-hô;pital opére lui-mêime, est signalé par celui-ci à l'Autorité maritime à terre qui le contrô;le, laquelle en avise l'Autorité centrale pour diffusion aux Puissances belligérantes.
» 2. Tout navire-hôpital à la mer signale son point en clair sur 600 mètres» (longueur d'onde adoptée pour la sauvegarde de la vie humaine) toutes les six heures.
» Cette position est rediffusée par l'Autorité maritime à terre.
» 3. Il pourrait être intéressant de munir les navires-hôpitaux de réflecteurs Radar d'un type particulier, permettant de les identifier dans les récepteurs Radar des bâtiments de guerre. »
page 937 note 1 Voir ci-dessus page 888 et suivantes.
page 939 note 1 Voir « Rapport du Comité international de la Croix-Rouge relatif aux localités et zones sanitaires et de sécurité ». Série IV, no 1.
page 939 note 2 Indiquons cependant qu'à la fin de ses travaux, la Conférence a examiné, du point de vue général, la question de la fusion des conventions sur les militaires et les civils. Elle a entendu ne pas préjuger du nombre et de la forme de la ou des conventions qui réglementeront la situation des militaires et des civils victimes de la guerre.